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IFRS pour PME Update – Mars 2022


La Fondation IFRS a publié l'IFRS pour PME Update de mars 2022. 

Le SMEIG qui s'est réuni le 21 janvier 2022 à examiner certains sujets dans le cadre de la deuxième révision complète de la norme comptable IFRS pour les PME.

Nominations pour devenir membre du SMEIG

Certains membres du SMEIG arriveront au terme de leur deuxième et dernier mandat de trois ans le 30 juin 2022. Pour combler les postes qui deviendront vacants, les Trustees de la Fondation IFRS ont publié en février dernier un appel à candidatures et évaluent actuellement les nominations et les candidatures reçues avant la date limite du 18 mars 2022.

Rappel des ressources en ligne pour les PME

La Fondation IFRS fournit du matériel pédagogique pour aider à la mise en œuvre et à l'application de la norme IFRS pour les PME. Ces supports sont disponibles sur la page internet  Supporting materials for the IFRS for SMEs  Accounting Standard  et comprennent :

  • des webcasts, podcasts et webinaires ;
  • des articles et autres publications ; et
  • les décisions provisoires de l'IASB.

La Fondation IFRS a également mis à disposition un support de 35 modules pour aider ceux qui souhaitent en savoir plus sur la norme comptable IFRS pour les PME, en particulier ceux qui appliquent la norme et les utilisateurs des états financiers préparés conformément à la norme.

Note de Marta Cristina Pelucio Grecco, membre du SMEIG

Marta Cristina Pelucio Grecco est titulaire d'un doctorat en gestion, présidente de l'ANEFAC (Association nationale des cadres de gestion, de finance et de comptabilité du Brésil), un partenaire de Praesum International Accounting, professeur et chercheur à la Fipecafi (une fondation de l'université de São Paulo), membre de l'Académie de comptabilité de São Paulo, membre de plusieurs groupes d'étude sur les IFRS au GLASS (Groupe des normalisateurs comptables latino-américains), au Comité brésilien de la comptabilité (CPC) et au Conseil fédéral brésilien de la comptabilité (CFC).

Normes comptables au Brésil et leur rapprochement avec les normes comptables IFRS

Le Comité brésilien de la comptabilité (CPC) publie des normes comptables pour les sociétés brésiliennes conformément aux normes IFRS et à la norme IFRS pour les PME, qui sont mises en application par le CFC (organisation professionnelle nationale de comptabilité au Brésil) depuis 2010.

Grandes entreprises

Environ 200 000 entreprises brésiliennes sont tenues par la loi de présenter des rapports financiers audités conformément aux normes IFRS. Parmi elles, on compte des sociétés publiques réglementées par la CVM (Commission des valeurs mobilières et des échanges du Brésil).

Entreprises de taille moyenne

Environ 900 000 entreprises brésiliennes devraient appliquer la norme IFRS pour les PME. Cependant, un faible nombre d'entreprises le font. L'application est limitée en raison de l'absence d'une mise en application effective, d'une insuffisance des connaissances des comptables et de l'influence de la fiscalité - car les comptables préfèrent suivre les règles fiscales et ne voient aucun avantage à appliquer la norme IFRS pour les PME.

Petites et micro-entreprises

Pour environ 5 millions de micro-entreprises brésiliennes, la norme IFRS pour les PME est trop complexe, et le CFC a publié des dispositions comptables simplifiées pour les micro-entreprises.

Marta Cristina Pelucio Grecco a fait partie d'un groupe d'étude du CFC qui a identifié la nécessité de distinguer les 900 000 entreprises qui devraient appliquer la norme comptable IFRS pour les PME. En effet, la réalité d'une entreprise de taille moyenne est très différente de celle d'une petite entreprise. Ainsi, à partir de 2023, le Brésil disposera des ensembles de normes suivants :

  • les normes IFRS pour les grandes entreprises ;
  • la norme IFRS pour les PME pour les entreprises de taille moyenne ;
  • une norme pour les petites entreprises ; et
  • une norme pour les micro-entreprises.

Les deux normes pour les petites entreprises et les micro-entreprises sont alignées sur la norme IFRS pour les PME avec quelques simplifications, qui ont été développées en tenant compte des caractéristiques de ces entreprises et des limitations liées à la disponibilité des ressources financières pour les activités administratives. En conséquence, elles devraient pouvoir être appliquées par un plus grand nombre d'entreprises.

Mais il reste un grand défi à relever : faire participer les comptables des PME aux processus réglementaires et les former afin qu'ils aient les connaissances adéquates pour appliquer les normes.

Commentaires du Brésil sur la deuxième révision complète de la norme comptable IFRS pour les PME

Le Brésil a travaillé d'arrache-pied pour former les professionnels de la comptabilité et a expliqué lors de réunions et d'ateliers la Request for Information  (RFI) de l'IASB concernant la révision complète de la norme IFRS pour les PME. Le Brésil a également recueilli les commentaires des professionnels au moyen d'un sondage, auquel environ 120 personnes ont répondu. Ces répondants comprennent qu'il doit y avoir un alignement entre les principes et les concepts des normes IFRS et ceux de la norme IFRS pour les PME, c'est pourquoi le Brésil utilise également la même approche d'alignement pour les normes brésiliennes destinées aux petites entreprises et micro-entreprises. Ainsi, bien que le Brésil ait quatre ensembles de normes, toutes sont alignées sur les dispositions comptables des IFRS et servent l'intérêt public.

En ce qui concerne certains points spécifiques de la RFI, les répondants sont favorables à l'alignement de la norme IFRS pour les PME sur la norme IFRS 9 Instruments financiers , en introduisant le modèle de perte de crédit attendue, les dispositions relatives à la comptabilité de couverture et la définition d'un "contrat de garantie financière". De même, les répondants sont favorables à l'alignement de la définition du "contrôle conjoint" et des catégories de la norme sur celles de la norme IFRS 11 Accords conjoints.

La plupart des répondants sont également favorables pour l'alignement de la norme IFRS pour les PME sur la définition d'une "entreprise" de la norme IFRS 3 Regroupements d'entreprises , ainsi qu'à l'inclusion de dispositions relatives au traitement comptable des coûts d'acquisition et des contreparties conditionnelles, et à la comptabilisation des acquisitions réalisées par étapes. Les répondants sont également favorables à l'alignement de la norme IFRS pour les PME sur la norme IFRS 16 Contrats de location , mais sont réticents à l'idée de l'aligner sur la norme IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients.

Pour produire des informations comptables utiles aux petites et moyennes entreprises, le Brésil doit continuer à s'engager auprès des professionnels de la comptabilité et à les former. Le SMEIG est un acteur fondamental dans ce processus.

Pour se connecter au site internet  de la Fondation IFRS

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