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IFRS pour PME Update – Septembre 2022


La Fondation IFRS a publié l'Update IFRS pour PME de septembre 2022. 

1. Consultation sur l'actualisation de la norme IFRS pour les PME

L'IASB procède à la deuxième révision complète de la norme IFRS pour les PME, que l'IASB a publiée en 2009 et modifiée en 2015.

Publication de l'exposé-sondage

En septembre 2022, l'IASB a publié un exposé-sondage, franchissant ainsi une étape importante de la deuxième révision complète de la norme.

L'exposé-sondage de la troisième édition de la norme propose des amendements :

  • pour refléter les améliorations qui ont été apportées aux normes IFRS complètes ; et
  • pour garder la simplicité de la norme - en réponse aux commentaires reçus à la suite de la demande d'information et à l'avis du SMEIG.

Dans l'exposé-sondage, l'IASB sollicite des commentaires sur les modifications proposées avant le 7 mars 2023.

Supports pédagogiques

En appui de l'exposé-sondage, l'IASB a publié certains éléments pour aider les parties prenantes à comprendre les propositions, notamment :

  • Un document de synthèse qui donne un aperçu des propositions de l'IASB contenues dans l'exposé-sondage ;
  • Une courte vidéo où Bruce Mackenzie, membre de l'IASB, présente les propositions de l'exposé-sondage ; et
  • Des Questions & Réponses qui exposent les questions fréquemment posées sur l'exposé-sondage.

Prochaines étapes

Au cours de cette phase de la revue, l'IASB sollicite des commentaires sur les modifications proposées à la norme IFRS pour les PME. L'IASB tiendra compte des commentaires recueillis lors de la finalisation de la troisième édition de la norme.

2. Evénements à venir

La Conférence mondiale des normalisateurs 2022 se tiendra à Londres les 26 et 27 septembre 2022 et comprendra une session sur les propositions de mise à jour de la norme FRS pour les PME. 

La Fédération panafricaine des experts-comptables (PAFA) et l'IASB vont organiser le 10 octobre 2022 en distanciel deux sessions de formation sur l'exposé-sondage. Chaque session sera structurée comme une table ronde. 

La prochaine réunion du SMEIG aura lieu le 13 octobre 2022. Les membres du SMEIG :

  • recevront un aperçu des propositions de l'exposé-sondage ; et
  • discuteront avec les membres et le personnel de l'IASB de certains des commentaires que l'IASB sollicite sur l'exposé-sondage.
3. Le SME Implementation Group

Le SMEIG compte actuellement 24 membres et trois observateurs.

Neuf membres du SMEIG ont terminé leur deuxième mandat de trois ans le 30 juin 2022 et n'étaient pas rééligibles.

Les Trustees de la Fondation IFRS ont nommé quatre nouveaux membres, originaires d'Afrique et d'Asie, pour un mandat de trois ans qui a débuté le 1er juillet 2022 :

  • Blaise Colyvas (Afrique du Sud)
  • Kwabena Situ (Ghana)
  • Danny Tan (Malaisie)
  • Hironori Okada (Japon)

La nomination de nouveaux membres du SMEIG des Amériques est toujours en cours et sera annoncée dans les prochains mois.

Pour se connecter au site internet  de la Fondation IFRS

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