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L’IASB achève ses délibérations sur les clarifications de la norme IFRS 15


Le 21 janvier 2016, la Fondation IFRS a annoncé qu'elle avait terminé ses délibérations sur les clarifications de la norme IFRS 15  « Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients » et a précisé le devenir du TRG (Transition Resource Group).

Délibérations sur les clarifications d'IFRS 15

Le 30 juillet 2015, l'IASB a publié l' exposé-sondage (ED/2015/6) « Clarifications d’IFRS 15  », proposant des modifications ciblées de la norme. Lors de sa réunion de décembre 2015, le Board a discuté des commentaires recueillis en réponse à l'ED.

Les « Clarifications d’IFRS 15 » devraient être publiées en mars 2016.

La date d’entrée en vigueur des amendements sera fixée au 1er janvier 2018, comme celle de la norme IFRS 15.

Suivi du TRG

Lorsque l’IASB et le Financial Accounting Standards Board (le normalisateur américain) ont publié conjointement la norme sur le chiffre d'affaires en mai 2014, ils ont également mis en place un groupe de ressources de transition (TRG) pour aider à la mise en œuvre de la norme.

Le TRG s’est réuni six fois depuis juillet 2014 et a aidé à la mise en œuvre d’IFRS 15. Cependant, le TRG ne publie pas de guidance officielle, celle-ci étant fournie uniquement par l'IASB. La plupart des sujets discutés n’ont pas donné lieu à des actions de normalisation. Cependant, quelques sujets ont demandé l’attention du Board et certains d’entre eux ont conduit à des clarifications de la norme.

Le Board estime que les parties prenantes ont désormais besoin de savoir si elles peuvent continuer leur processus de mise en oeuvre de la norme avec l’assurance qu’elle ne fera plus l’objet d'autres changements. En conséquence, le Board ne prévoit pas d’autres réunions pour les parties prenantes du TRG. Cependant, le TRG ne sera pas dissout et sera disponible pour consultation par le Board si nécessaire. De plus, il reste toujours la possibilité pour les parties intéressées de soumettre leur question par le biais du site web.

L’IASB continuera à collaborer avec le FASB. Il suivra toute discussion que le FASB pourrait avoir avec le TRG sur les US GAAP (principes généralement admis aux Etats-Unis). Mais, les sociétés utilisant les normes IFRS ne seront pas tenues de prendre en compte les déclarations ou les discussions publiques du FASB.

La hiérarchie figurant dans IAS 8 « Méthodes comptables, changement d’estimations comptables et erreurs » expose qu’en l’absence de dispositions spécifiques dans les normes IFRS, les sociétés pourraient considérer les déclarations les plus récentes d’autres organismes normalisateurs, d’autres littératures comptables et pratiques acceptées du secteur, mais si seulement celles-ci ne contredisent pas les normes IFRS et le cadre conceptuel.

L’IASB et la Fondation IFRS continueront à soutenir la mise en œuvre de la norme à travers des actions pédagogiques, des conférences, etc… Si un problème significatif et répandu devait apparaître, le Board se posera la question de savoir si une discussion publique pourrait être utile pour aider la mise en oeuvre. 

Pour se connecter au  site internet  de la Fondation IFRS

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