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Les Trustees de la Fondation IFRS annoncent les prochaines étapes en réponse à une large demande pour des normes mondiales sur la durabilité


Les Trustees de la Fondation IFRS se sont réunis le 1er février 2021 pour examiner les réponses aux trois premières questions de leur Document de Consultation  sur la « Demande pour des normes mondiales sur la durabilité »  et pour déterminer si la Fondation IFRS y devrait jouer un rôle dans ce processus, et le cas échéant, les facteurs de clé de succès.

Les trois premières questions étaient les suivantes :

  • Est-il nécessaire d’établir un ensemble de normes internationalement reconnues en matière d’information sur la durabilité ? Si oui, est-ce que la Fondation IFRS devrait jouer un rôle dans l'établissement de ces normes et étendre son expertise dans ce domaine ? Si non, quelle approche devrait être choisie ?
  • Est-ce que la création d'un conseil de normalisation de la durabilité (Sustainability Standards Board, SSB), fonctionnant sous la gouvernance de la Fondation IFRS, serait une approche appropriée pour aboutir à plus de cohérence et de comparabilité au niveau mondial en matière d’information sur la durabilité ?
  • Avez-vous des commentaires ou des propositions supplémentaires sur les facteurs de succès énumérés au paragraphe 31 (y compris sur les mesures pour atteindre un niveau de financement suffisant et un niveau approprié d'expertise technique) ?

Les réponses indiquent (i) une demande croissante et urgente pour améliorer au niveau mondial la cohérence et la comparabilité de l’information sur la durabilité (ii) la reconnaissance que des mesures doivent être prises de manière urgente et (iii) une large demande pour que la Fondation IFRS y joue un rôle.

Etant donné cette demande, les Trustees ont convenu de procéder à une analyse plus détaillée des commentaires reçus sur les facteurs clés de succès et les autres conditions à satisfaire, avant d'envisager plus avant la création d'un nouveau conseil de normalisation.

Les Trustees ont approuvé la constitution d'un Comité de pilotage par les administrateurs  (Trustee Steering Committee ) pour superviser les prochaines phases de travail et ont ajouté un nouveau critère clé de succès : la nécessité de fournir d’urgence des normes mondiales, plus particulièrement sur le climat.

Tout au long de la période de consultation qui a duré trois mois, les Trustees ont mené de larges campagnes de sensibilisation dans leurs juridictions respectives pour partager leurs décisions et encourager une large participation des parties prenantes dans toutes les régions.

Cela inclut plus de 400 engagements dans 33 juridictions, la participation à plus de 20 événements publics organisés par d’autres organisations et des webinaires qui ont attiré plus de 3 000 personnes. Suite à ces actions de sensibilisation, la Fondation IFRS a reçu 576 lettres de commentaires de la part de diverses personnes et organisations du monde entier. Toutes les réponses au Document de Consultation sont accessibles au public.

La prochaine réunion des Trustees aura lieu du 2 au 4 mars 2021. Compte tenu de la demande croissante et urgente, les Trustees ont l'intention  de publier la version finale de leur proposition (y compris une feuille de route avec un calendrier) d'ici fin septembre 2021, avec possiblement l’annonce de  la création d'un conseil de normalisation pour la durabilité lors de la  conférence des Nations-Unies COP26 sur les changements climatiques en novembre 2021.

Pour se connecter au site internet  de la Fondation IFRS

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