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Mise à jour du programme de travail de l’IASB


L’IASB a publié le 20 décembre une mise à jour de son programme de travail.

Le calendrier pour certains projets a été repoussé, pour d’autres précisé. Concernant les projets « location » et « chiffre d’affaires », aucun calendrier n’est déterminé avant la fin de 2012.

Les principaux changements sont :

Instruments financiers

  • Dépréciation - Réexposé précisé : second  trimestre 2012.
  • Macro-couverture - Exposé-sondage maintenant prévu au 3ème  trimestre 2012.
  • Comptabilité de couverture : projet révisé prévu au 1er  trimestre 2012 avec une date de finalisation fixée au 2ème  trimestre 2012.

Autres projets principaux

  • Contrats de location – date pour réexposé précisée : 2ème  trimestre 2012. Date non arrêtée pour la norme finale.
  • Comptabilisation du chiffre d’affaires – aucune date n’a été précisée pour la norme finale (elle était prévue au 2ème  semestre 2012 au dernier calendrier de l’IASB).
  • Contrats d’assurance – projet révisé ou réexposé-sondage prévu au 2ème  trimestre 2012. Aucune date n’a été fixée pour la norme finale.

Revues post-mise en application

  • Pas de changement dans le calendrier établi pour les normes suivantes : IFRS 8 « Secteurs opérationnels » - revue débutée en 2011 et finalisation prévue en 2012 et IFRS 3 « Regroupements d’entreprises » - revue devant débuter en 2012.

Consultation sur l’agenda

  • Décisions prévues en 2012 suite à l’organisation de tables rondes au 1er  trimestre 2012

Autres projets

  • Améliorations annuelles 2009-2011 – finalisation prévue au 2ème  trimestre 2012
  • Améliorations annuelles 2010-2012 – exposé-sondage attendu au 1er  trimestre 2012
  • Améliorations annuelles 2011-2013 – exposé-sondage attendu au 3ème  trimestre 2012
  • Amendements IFRS 1 – Prêts gouvernementaux – aucune date d’achèvement n’est fixée
  • Exemption de consolidation des entités d’investissement – introduction de tables rondes au 1er  trimestre 2012
  • IFRS 10 – dispositions transitoires – finalisation prévue au 2ème  trimestre 2012

Pour télécharger le programme de travail de l’IASB au 20 décembre 2011 (en anglais).

Pour se connecter au site Internet de l’IASB

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