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Nouveaux profils IFRS de l’Iran et du Kazakhstan


Le 20 décembre 2016, la Fondation IFRS a publié deux nouveaux profils IFRS et mis à jour celui de l'Arabie Saoudite. 

La Fondation IFRS dispose désormais du profil IFRS de 149 juridictions. Dans 125 de ces 149 juridictions (84%), les normes IFRS sont requises pour presque toutes les sociétés cotées et les banques. Un tiers des 24 juridictions restantes autorise les IFRS ou les impose à certaines formes de sociétés.

Iran 

L’Iran exige que les grandes sociétés cotées appliquent les normes IFRS (avec deux modifications optionnelles), à compter des exercices ouverts le 20 mars 2016. Le régulateur boursier annoncera les critères pour l’identification des grandes entreprises. Les autres entreprises cotées ont la possibilité mais pas l’obligation d’adopter les normes IFRS à cette date. 

Les entreprises, qui ne sont pas soumises à l’obligation d’adopter les normes IFRS au 20 mars 2016, le seront à compter du 20 mars 2017.

Les modifications optionnelles autorisent l’amortissement du goodwill et l’évaluation au coût des investissements dans des instruments de capitaux propres non cotés.

Enfin, l’adoption de la norme IFRS pour les PME est à l’étude.

Kazakhstan

Le Kazakhstan a adopté en intégralité les normes IFRS et la norme IFRS pour les PME sans aucune modification. Toutes les entreprises cotées doivent appliquer les normes IFRS.

Les normes IFRS sont obligatoires pour les états financiers des grandes entreprises ainsi que les entreprises d’intérêt général, y compris les institutions financières.

Les entreprises de taille moyenne et les entreprises d’Etat ont la possibilité de choisir soit les IFRS soit la norme IFRS pour les PME.

Enfin, les petites entreprises devront choisir entre la norme IFRS pour les PME et la norme nationale.

Arabie Saoudite

L’Arabie Saoudite impose l’utilisation des normes IFRS pour toutes les banques et les compagnies d’assurance, qu’elles soient cotées ou non. L’utilisation des normes IFRS commencera en 2017 pour toutes les autres sociétés cotées, et en 2018 pour autres entités d’intérêt public.

L’Arabie Saoudite a ajouté à plusieurs normes IFRS des informations supplémentaires à mentionner, principalement pour refléter la charia ou d’autres lois locales. Les sociétés cotées ne pourront pas appliquer l’option pour la réévaluation des actifs corporels et incorporels selon IAS 16 et IAS IAS 38 ni l’option pour la juste valeur selon IAS 40 Immeubles de placement pendant les trois premières années, date à laquelle la décision sera ré-éxaminée.

Enfin, l’Arabie Saoudite est en train d’adopter la norme IFRS pour les PME qui entrera en vigueur à compter de 2018 pour toutes les entités qui ne sont pas d’intérêt général. Certaines entités seront autorisées à appliquer la norme dès 2017. Elle envisage d’ajouter à la norme certaines informations supplémentaires à mentionner sans d’autres modifications.

Pour se connecter au site internet  de la Fondation IFRS

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