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Programme de travail de l'IASB à jour au 23 septembre 2013


L'IASB vient de publier son programme de travail, actualisé au 23 septembre 2013.

Projets devant être finalisés avant la fin 2013
  • La norme sur la comptabilité de couverture (IFRS 9)
  • Le document à fins de discussion sur la comptabilité de macro-couverture
  • La norme sur la comptabilisation du revenu
  • La norme IFRS 11 amendée "Acquisition d'une participation dans une opération conjointe" (ED/2012/7)
  • Améliorations annuelles des IFRS cycle 2010 - 2012 (ED/2012/1)
  • Améliorations annuelles des IFRS cycle 2011 - 2013 (ED/2012/2)
  • Exposé-sondage relatif aux Améliorations annuelles des IFRS cycle 2012 - 2014
  • Les normes IAS 16 et IAS 38 amendées "Clarification des méthodes d'amortissement acceptables" (ED/2012/5)
  • La norme IAS 19 amendée "Régimes à prestations définies : contributions des employés" (ED/2013/4)
  • La norme IAS 28 amendée "Mise en équivalence : quote-part des autres variations de l'actif net" (ED/2012/3)
  • Exposé-sondage relatif à la Comptabilisation des actifs d'impôts différés sur pertes non réalisées (amendements à IAS 12)
  • Les normes IFRS 10 et 28 amendées "Ventes ou apports d'actifs à une entreprise associée / coentreprise" (ED/2012/6)
  • Exposé-sondage relatif aux Etats financiers individuels : la méthode de la mise en équivalence (amendements à IAS 27)
Projets annoncés précédemment pour 2013 et repoussés
  • Document à fins de discussion sur la norme globale "Activités à tarifs réglementés" : prévu pour le 1er trimestre 2014
  • Exposé-sondage sur les "Informations à fournir sur l'évaluation de la continuité d'exploitation" (amendements à IAS 1) : prévu pour le 1er trimestre 2014
  • Exposé-sondage sur l' "Evaluation de la juste valeur : unité de compte" (amendements à IFRS 13) : prévu pour le 1er trimestre 2014
  • Exposé-sondage sur les "Options de vente consenties à des actionnaires minoritaires" : prévu pour le 1er trimestre 2014
Projets annoncés pour 2014 (sans précision de date précédemment)
  • IFRS 9 - Instruments financiers / Classification et évaluation : norme prévue pour le 1er semestre 2014
  • IFRS 9 - Instruments financiers / Dépréciation : norme prévue pour le 1er semestre 2014
  • Revue post application d'IFRS 3 - Regroupements d'entreprises : Demande d'information (Request for Information) prévue pour le 4ème trimestre 2013 ou le 1er trimestre 2014
Nouveaux projets inscrits à l'ordre du jour de l'IASB
  • Informations à fournir (amendements à IAS 1) : exposé-sondage prévu pour le 1er trimestre 2014
  • Elimination des gains résultant des transactions "en aval" (downstream) (amendements à IAS 28) : exposé-sondage prévu pour le 1er trimestre 2014
Exposé-sondage sur les "Hypothèses actuarielles : taux d'actualisation" (amendements à IAS 19)

Suite au projet de décision par l'IFRS Interpretations Committee de rejeter la demande de clarification qui lui avait été soumise, aucune précision n'est apportée sur la suite qui sera donnée par l'IASB à ce projet (projet apparaissant comme "TBD").

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