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Programme de travail de l'IASB mis à jour au 25 mars 2013


L'IASB a publié une mise à jour de son programme de travail au 25 mars 2013, correspondant à sa meilleure estimation de son calendrier quant aux différents projets en cours.

Il intègre les nouveautés suivantes à son programme de travail :

  • Novation des dérivés et maintien de la comptabilité de couverture (amendements d'IAS 39 et d'IFRS 9) : norme IFRS prévue pour le 2ème ou 3ème trimestre 2013
  • Régimes à prestations définies : contributions des salariés (amendements d'IAS 19) : norme IFRS prévue pour le 4ème trimestre 2013
  • Evaluation de la juste valeur : unité de compte (amendements d'IFRS 13) : exposé-sondage prévu pour le 2ème trimestre 2013
  • Informations à fournir sur l'évaluation de la continuité d'exploitation (amendements d'IAS 1) : exposé-sondage prévu pour le 2ème ou 3ème trimestre 2013
  • Hypothèses actuarielles : taux d'actualisation (amendements d'IAS 19) : exposé-sondage prévu pour le 3ème trimestre 2013
  • Instruments financiers : pertes de crédit attendues (IFRS 9) : redélibérations prévues pour le 3ème trimestre 2013

Il intègre les modifications suivantes par rapport à la version mise à jour au 26 février 2013 :

  • Options de vente consenties aux actionnaires minoritaires (amendements d'IAS 32) : l'IASB projette un exposé-sondage, et non plus une interprétation, pour le 2ème semestre 2013

Les projets suivants ont été repoussés :

  • Vente ou apport d'actifs entre un investisseur et une entreprise associée ou une coentreprise (amendements d'IFRS 10 et d'IAS 28) : norme IFRS repoussée du 3ème au 4ème trimestre 2013
  • Méthode de la mise en équivalence : Quote-part des autres variations de l'actif net (amendements d'IAS 28) : norme IFRS repoussée du 3ème au 4ème trimestre 2013
  • Classement et évaluation : modifications circonscrites d'IFRS 9 : la période de redélibérations est repoussée jusqu'à la fin du 3ème trimestre 2013
  • Compatbilité de couverture (projet de norme générale IFRS 9, chapitre 6) : norme IFRS définitive prévue pour le 2ème ou 3ème trimestre 2013
  • Comptabilité de macro-couverture (IFRS 9) : document à fins de discussion prévu pour le 2ème ou 3ème trimestre 2013

Pour se connecter au site internet  de l'IASB

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