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Réexposé-sondage – comptabilisation du chiffre d’affaires (ED/2011/6)


L’IASB et le FASB ont publié le 14 novembre 2011 un nouveau projet de norme (ED/2011/6) pour la comptabilisation du chiffre d’affaires.

Ce réexposé-sondage fait suite au premier exposé-sondage (ED/2010/6)  publié en juin 2010 « Produits provenant de contrats avec des clients ». Les commentaires sont attendus jusqu'au 13 mars 2012.

Le principe fondamental de ce projet de norme révisé est le même que celui qui existait dans le premier exposé-sondage, soit qu’une entité comptabilisera un produit provenant de contrats avec des clients lorsqu’elle fournit les biens ou services au client, c'est-à-dire lors du transfert du contrôle. Le montant du chiffre d’affaires comptabilisé serait le montant de la contrepartie promise par le client en échange de la fourniture de biens ou de services. Cependant, en réponse aux nombreux commentaires reçus suite au premier exposé-sondage et à de multiples activités d’information organisées, les deux normalisateurs ont décidé de publier à nouveau pour commentaire le projet de norme suite aux modifications apportées depuis la publication en juin 2010 du premier projet.

Ils ont clarifié et simplifié certaines dispositions, à savoir :

-      Ajout de critères pour déterminer quand une obligation de performance est satisfaite au cours du temps et, par conséquent, la comptabilisation du chiffre d’affaires au cours du temps ;

-      Simplification des propositions relatives aux garanties de produit en les rapprochant des exigences existantes ;

-      Simplification de la mesure du prix de la transaction (incluant le caractère recouvrable, la valeur temps de l’argent, et la contrepartie variable) ;

-      Modification du champ d’application du test relatif aux contrats déficitaires en le limitant aux seuls contrats de service à long terme ;

-      A titre pratique ajout d’une proposition permettant que les actifs issus d’acquisition de contrats d’une durée inférieure à 12 mois puissent être immédiatement comptabilisés en charge ;

-      Précisions quant aux informations à fournir dans les rapports financiers intérimaires ;  

-      Ajout de solutions pratiques pour une application rétrospective des propositions.

Pour télécharger le communiqué de presse (en anglais).

Pour consulter le site Internet de l’IASB  et retrouver le nouvel exposé-sondage.

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