Le 14 octobre 2013, l’IASB a publié le résumé de la réunion de l’Accounting Standards Advisory Forum (ASAF) des 25 et 26 septembre 2013.

L’ASAF (organe technique consultatif de l’IASB composé de membres issus de la communauté mondiale de normalisation comptable) a discuté des points suivants.

Notes annexes :

• Le staff de l’IASB a présenté une vue d’ensemble du projet « notes annexes » et des amendements proposés à IAS1 discutés à la réunion de l’IASB de septembre.
• Les membres de l’ASAF ont répondu favorablement au projet relatif aux "notes annexes", soulignant qu’il était important pour l'IASB d'entreprendre ce projet ; ils ont aussi en général approuvé le sens des amendements à IAS1. 

Contrats d’assurance – Exposé-sondage :

• De nombreux membres de l’ASAF ont approuvé les dispositions prises par l’IASB.
• Cependant, il reste des questions importantes sur les incohérences comptables qui pourraient résulter de l’application des propositions sur les contrats dont les cash flows varient en fonction des sous-jacents et des propositions sur l’utilisation des autres éléments du résultat global. 

Contrats de location – Exposé-sondage :

• Sujets abordés : les modèles de comptabilisation chez le bailleur et chez le preneur ; l’évaluation des actifs et des passifs issus des contrats de location ; la définition d’un contrat de location ; les notes annexes et la période transitoire.
• Les membres de l’ASAF approuvent tout à fait les dispositions de l’exposé-sondage, en particulier la proposition que les preneurs devraient comptabiliser au bilan des actifs et des passifs résultant des contrats de location. Cependant, les membres de l’ASAF ont des opinions partagées sur l’approche duale proposée pour enregistrer les charges de location. 

Macro-couverture :

• Le staff de l’IASB a présenté un résumé du modèle selon l’approche de la réévaluation des portefeuilles.
• En général, les membres de l’ASAF ont approuvé le projet. Une augmentation du délai de consultation a été suggérée, pour le porter à 6 mois. 

Dépréciation des instruments financiers  - Exposé-sondage « pertes de crédit attendues » :

Les membres de l’ASAF ont apporté des commentaires sur les clarifications et améliorations proposées par l'IASB. Ils demandent des clarifications sur la définition des 12 mois pris en compte pour déterminer la période des pertes de crédit attendues, et soulignent l’importance pour l’IASB de prendre en compte les divergences existantes actuellement dans les IFRS au niveau de l’évaluation des pertes de valeur. 

Cadre conceptuel – Prudence :

• Débat sur le bulletin d’avril 2013 de l’EFRAG et des normalisateurs français, italien, allemand et anglais sur la prudence.
• Discussion sur la réintroduction dans le cadre conceptuel du concept de prudence ou de notions liées telles que la précaution ou le conservatisme. 

La prochaine réunion de l’ASAF se tiendra à Londres les 5 et 6 décembre 2013.

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