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Réunion du Due Process Oversight Committee (DPOC) du 13 octobre 2016


Le 14 novembre 2016, l'IASB a publié le compte-rendu de la réunion du Due Process Oversight Committee (DPOC) du 13 octobre 2016.

Le DPOC est un comité de la Fondation IFRS, en charge de veiller au respect du due process de l'IASB et de son comité d'interprétation.

Le DPOC s’est intéressé aux sujets suivants lors de sa réunion d’octobre :

  • Suivi des activités techniques du Board,
  • Consultation sur l’agenda de l’IASB,
  • Analyses d’impact (notamment de la norme sur les contrats de location ou d’IFRS 9),
  • Plan de travail stratégique 2016 : benchmark des due process de la Fondation,
  • Groupes consultatifs : revue annuelle et engagement du DPOC,
  • Revue annuelle des sujets liés aux due process,
  • Revue annuelle des due process des projets pédagogiques.

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