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Ouvrages et articles de fond

  • 3e profil financier du CAC 40 établi par le cabinet Ricol Lasteyrie - 03 août 2009

    Le cabinet d'expertise et de conseil financier Ricol Lasteyrie a publié, pour la troisième année consécutive, son profil financier du CAC 40, fondé sur l'analyse des états financiers 2008 publiés au printemps 2009. Pour cette édition, l'objectif était de mesurer l'impact de la crise économique et financière sur la valeur des entreprises, la structure des bilans et sur le partage de la valeur ajoutée. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Communiqué de la CNCC sur le suivi de la crise financière au 30 juin 2009 - 27 juillet 2009

    La CNCC a souhaité fournir aux commissaires aux comptes certaines précisions sur des problématiques comptables ou d'information financière et sur l'incidence éventuelle du contexte de crise sur le rapport d'examen limité dans le cadre de l'arrêté des comptes semestriels au 30 juin 2009 des sociétés dont les titres de capital ou de créance sont admis à la négociation sur un marché réglementé. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Recommandations 2009 du CNC sur le format des états financiers - 20 juillet 2009

    Le CNC (future ANC) a publié trois recommandations relatives au format des états financiers des entreprises, des états de synthèse des établissements de crédit et des entreprises d'investissement, et des états financiers des organismes d'assurance, qui se trouvent placées sous le référentiel comptable international. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Avis du CNC n° 2009-05 du 2/07/2009 relatif à la comptabilisation des commissions reçues par un établissement de crédit - 15 juillet 2009

    La comptabilisation des commissions et des coûts de transaction perçus ou supportés par les établissements à l’occasion de l’octroi ou de l’acquisition de crédits n’était pas définie dans la réglementation comptable. Il est donc apparu nécessaire au CNC (future ANC) d’en fixer les règles. De plus, il s’est également avéré important de converger vers les dispositions du référentiel de l'IASB, plus précises que le référentiel comptable national en la matière. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Option d'exemption des obligations des 4e et 7e directives pour les micro-entités : position du Royaume-Uni - 07 juillet 2009

    Le 26 février 2009, la CE a présenté une proposition visant à autoriser les Etats membres, sur option, à dispenser entièrement les plus petites entreprises de l'UE de l'obligation de fournir des informations financières. Le Royaume-Uni a présenté son point de vue, le 15 mai 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Directive 2009/49/CE allégeant certaines obligations comptables - 06 juillet 2009

    Le 18 juin 2009, le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont arrêté la directive 2009/49/CE qui amende les 4e et 7e directives européennes. La directive 2009/49/CE fait suite aux actions rapides "fast track actions" annoncées par le commissaire européen en charge du marché intérieur et des services, Charlie McCreevy, au 1er semestre 2008 pour réduire les charges administratives. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Réponse de l'ANC à la consultation sur la révision des 4e et 7e directives et la suppression de l'information financière des TPE - 31 mai 2009

    L'ANC a publié la réponse qu'il a transmise, le 30 avril 2009, à la CE concernant la consultation relative à la révision des 4e et 7e directives. Dans son courrier, l'ANC commente également la proposition européenne visant à supprimer les obligations d'information financière pour les très petites entreprises. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Rapport d'activité 2008 du Conseil National de la Comptabilité - 14 avril 2009

    Le CNC a publié son rapport d'activité au titre de l'année 2008. La réforme du dispositif français de normalisation comptable qui doit conduire à sa transformation en ANC y est présentée. La troisième partie de son rapport relate les travaux de la commission internationale (comptabilisation des instruments financiers ; cadre conceptuel ; document à des fins de discussion sur la présentation des états financiers ; ED10 Etats financiers consolidés ; évolution de la gouvernance de l'IASB...). Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Rapport d'information (Baert-Yanno) relatif aux enjeux des nouvelles normes comptables - 23 mars 2009

    L'Assemblée Nationale a publié sur son site Internet le rapport d'information (n° 1508) présenté par deux députés, MM. Dominique BAERT et Gaël YANNO, relatif aux enjeux des nouvelles normes comptables. Ce rapport est particulièrement critique vis-à-vis des IAS/IFRS. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Proposition de la CE visant à supprimer les obligations d'information financière des TPE - 02 mars 2009

    La CE a présenté une proposition, le 26 février 2009, qui permettrait aux Etats membres, sur option, de dispenser entièrement les plus petites entreprises de l'UE de l'obligation de fournir des informations financières. Selon Charlie McCreevy, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services, ces micro-entités pourraient économiser jusqu’à 1.200 euros par an, en moyenne. La proposition pourrait prendre effet au cours du 1er semestre 2010, moyennant le feu vert du Conseil de l'Union européenne, qui représente les Etats membres, et du Parlement européen. Pour en savoir plus, consulter l'article.

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