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Calendrier et programme de travail IASB / IASCF (2005)


IASB : 13 au 16 décembre 2005

Lieu : Londres.

Programme de travail :

  • Cadre conceptuel : l'IASB poursuivra ses discussions sur les problèmes relatifs aux caractéristiques qualitatives de l'information financière, en se concentrant sur la façon dont le rapport coût/avantage influence le processus d'élaboration des normes, y compris l'application des caractéristiques qualitatives telles que la pertinence, l'image fidèle, la comparabilité, l'intelligibilité et leurs sous-caractéristiques. L'IASB entamera également des discussions sur les problèmes relatifs :
    • aux définitions des éléments des états financiers, en se concentrant sur la définition des actifs, et
    • au concept et à la définition d'une entité publiant des états financiers ;
  • Contrats d'assurance : annulation et renouvellement d'options
  • Contrats d'assurance : contrats de participation (session éducative)
  • Convergence à court terme - Impôts sur le résultat
  • Evaluation à la juste valeur
  • Convergence : renouvellement d'actifs incorporels
  • Instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur
  • Contrats d'assurance : modèles comptables d'assurance-vie
  • Coentreprises
  • Projet IFRS-PME : l'IASB poursuivra ses travaux sur les mesures de simplification pouvant être apportées aux règles de comptabilisation et d'évaluation pour les PME. Le Board a reçu des commentaires du SAC, du groupe de travail de l'IASB sur les PME, des normalisateurs comptables nationaux et les réponses au questionnaire sur ce sujet ainsi que lors des tables rondes publiques organisées les 13 et 14 octobre 2005.
  • IFRIC Update
  • Planification technique
IASB : 15 au 18 novembre 2005
Lieu : Londres.

Programme de travail :

  • Evaluations à la juste valeur
    Une session éducative est prévue. Elle a pour but de fournir l'opportunité à l'IASB d’examiner le document « projet » d'évaluation à la juste valeur du FASB et des fondements de leurs conclusions. L’étendue du projet "Evaluations à la juste valeur" de l'IASB et les questions qui devront être débattues au cours des prochaines réunions seront également discutées. Aucune décision n’est attendue.
  • Notion de contrôle
    Le staff recherchera l'accord de principe du Board sur l'approche qu'il envisage de suivre dans le développement des exigences de classification et des principes quant aux informations à fournir lorsqu’il est décidé si une entité contrôle une autre entité. Le staff développe actuellement un modèle de consolidation sur la base d'un principe de contrôle. Une des conséquences de cette approche est que le jugement peut être nécessaire pour décider si une entité en contrôle une autre. L'opinion du staff est que, comme il devient plus difficile de décider si une entité est une filiale, les investisseurs devraient disposer de plus d'informations sur les jugements qui ont été portés lors de la prise de cette décision.
  • Corrections techniques
    Analyse des lettres de commentaires reçues sur ce projet et de celles concernant le premier projet de corrections techniques qui a porté sur IAS 21 "Effets des variations des cours des monnaies étrangères".
  • Projet IFRS-PME
    Le Board commencera ses premières analyses des mesures de simplification pouvant être apportées aux règles de comptabilisation et d'évaluation pour les PME. Le Board examinera les commentaires reçus du SAC, du groupe de travail de l'IASB, des normalisateurs comptables nationaux et les réponses au questionnaire sur ce sujet ainsi que lors des tables rondes publiques organisées les 13 et 14 octobre 2005.
  • Informations sur le résultat global – Segment A – Composantes des états financiers.
  • Coûts d'emprunt
    Le Board examinera les propositions de modifications qui devraient être apportées pour réaliser la convergence entre les deux normes actuelles, IAS 23 "Coûts d'emprunt" et SFAS 34 "Inscription à l'actif des coûts d'intérêts", dans le contexte du projet de convergence à court terme.
  • Résultat par action
    Le Board débattra des modifications de la méthode du rachat d'actions proposée par le FASB dans son exposé-sondage d'amendements à SFAS 128 "Résultat par action".
  • Regroupement d’entreprises – phase II
    Compte-rendu des tables rondes organisées sur ce thème.
  • Discussion sur les questions posées dans le cadre de l'IFRIC.
  • Contrats d'assurance
    Le Board tiendra une session éducative afin que des réassureurs présentent les caractéristiques des :
    o contrats de réassurance ;
    o titres liés à l'assurance, tels que les obligations "catastrophes".
    Aucune décision n’est attendue.
IASCF : 14 et 15 novembre 2005
Lieu : Washington.

Programme de travail :

  • Rapport du Comité des procédures
  • Rapport du Président de l'IASB
  • Rapport du Président du SAC

IASB : ORGANISATION DE ROADSHOWS EUROPEENS EN 2005 

L'IASB a lancé le 3 juin 2005 un programme de visites en Europe qui devait toucher 17 pays européens de juin à octobre 2005. L'objectif de ces rencontres était de permettre aux responsables leaders dans le monde des affaires de ces pays de discuter du programme de travail et des priorités de l'IASB avec des membres du Board et de l'équipe technique. Ces rencontres ont été organisées en coopération avec les normalisateurs comptables nationaux et ont mis l'accent sur les thèmes suivants :

  • la convergence des IFRS avec les normes comptables nationales et plus particulièrement les US GAAP.
  • le dialogue entre l'IASB et les parties prenantes.
  • l'amélioration des normes.

Les personnes invitées à participer à ces rencontres étaient des sociétés européennes (directeurs financiers et comptables), des analystes financiers et d'autres parties intéressées.

Les dates prévues pour les réunions de juillet à octobre étaient :

  • Stockholm, Suède - 13 septembre 2005
  • Dublin, Irlande - septembre 2005
  • Paris, France - 14 septembre 2005 
  • Varsovie, Pologne - 28 octobre 2005
IASB : 18 au 25 octobre 2005
Lieu : Londres.
IASB : 20 au 22 septembre 2005
Lieu : Londres.

Programme de travail :

  • Instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur : le Board a examiné les propositions d'amendement à IAS 32 "Instruments financiers : informations à fournir et présentation" pour la classification des "instruments financiers remboursables par anticipation à la juste valeur" et aux instruments financiers particuliers émis par des entité à durée de vie limitée ;
  • Comptabilisation des produits ;
  • Classification d'instruments libellés en devises : le Board a poursuivi ses travaux sur la classification des options de conversion d'obligations convertibles libellées en devises ;
  • Consolidation / Entités ad hoc ;
  • Session éducative : présentation par des représentants de l'IVSC (International Valuation Standards Committee) des normes internationales d'évaluation ;
  • Droits d'émission : après le retrait de l'interprétation IFRIC 3 "Droits d'émission de gaz à effet de serre", le Board a étudié s'il devait ajouter un nouveau projet à son programme de travail pour traiter de la comptabilisation des négociations de droits d'émission et, le cas échéant, le champ d'application et la nature de ce projet ;
  • Convergence à court terme : Impôt sur le résultat (positions fiscales incertaines et déductions spéciales) ;
  • Convergence à court terme : information sectorielle ;
  • Résultats par action : options, bons de souscription et équivalents ;
  • Guidance pour la mise en œuvre de la juste valeur ;
  • Planning technique ;
  • Projet "Problèmes sur les instruments financiers" : ventilation des variations de juste valeur ;
  • Cadre conceptuel : le Board a poursuivi ses discussions relatives aux caractéristiques qualitatives de l'information financière, au concept "entité de reporting", à l'information prospective ;
  • Performance financière : définition de "financement".
IASB : 19 au 21 juillet 2005
Lieu : Londres.

Programme de travail :

  • Normes comptables pour les petites et moyennes entreprises (session d’éducation)
    Le président du comité responsable du développement et de la mise à jour du référentiel FRSSE (pour PME) au Royaume-Uni a discuté des caractéristiques de ce référentiel et de sa mise en application par les PME.
    Un expert bancaire au Royaume-Uni, prêteur auprès des PME, a discuté de la façon dont les banques utilisent les états financiers afin de prendre des décisions de financement de ces PME.
  • Les Contrats d’assurance (Phase II) [Session d’éducation]
    Présentation par un permanent du FASB du projet d'analyse des transferts de risques dans le domaine de l'assurance et contrats de réassurance.
  • Les Instrument Financiers : Information sur les évolutions du groupe de travail
  • Contrôle (incluant les SPE)
  • Industries d'extraction [Session d’éducation]
  • Contrats d’assurance – l’assurance-vie [Session d’éducation]
  • Cadre Conceptuel (discussions)
  • Rapport du staff présentant les commentaires reçus lors des premiers roadshows européens tenus en juin et juillet 2005
  • Projets de convergence à court terme (impôts sur le revenu)
IASCF : 21 juin 2005
Lieu : Paris.

Programme de travail :

  • Réunion commune avec l'IASB
  • Examen des sujets à l’agenda de l'IASB et de son programme de travail
  • Projet de convergence
  • Cadre conceptuel
  • Performance financière
  • Approbation du rapport concernant le projet de révision de la Constitution
IASB : 16 au 18 mai 2005
Lieu : Londres.

Programme de travail :

  • Evaluation lors de la comptabilisation initiale
    L'IASB a discuté d'un document "projet" préparé par le Board de l'Institut professionel comptable canadien : "Les bases d'évaluation pour la comptabilité financière: Evaluation lors de la comptabilisation initiale".
  • Convergence à court terme : Amendements à IAS 37
    Le Board a examiné l'opportunité de publier un exposé-sondage.
  • Contrats d'assurance
    Le Board a examiné certains aspects concernant la comptabilité des assurances autres que les assurances-vie.
  • Référentiel comptable pour les petites et moyennes entreprises
    Le Board a examiné l'approche à retenir pour "la présentation et l'information à fournir" dans le cadre du référentiel IFRS pour les PME.
  • Cadre conceptuel
    Le Board a discuté des caractéristiques qualitatives de l'information financière.
  • Performance financière
    IFRIC 6 - Passifs résultant de la participation à un marché spécifique - Déchets d'équipements électriques et électroniques. Suite aux commentaires reçus sur D10, le Board devait approuver, le cas échéant, l'interprétation proposée.
  • Paiement fondé sur des actions
    Faisant suite aux discussions de l'IFRIC - D11 "Modification des versements effectués sur des plans d'achat d'actions accordés aux employés", le Board a examiné l'opportunité d'amender IFRS 2 - Paiment fondé sur des actions - pour clarifier les exigences lors d'annulations et les définitions des conditions d'acquisition de droits.
  • IFRS 7 Instruments financiers - Informations à fournir
    Le Board a discuté de deux points: l'information à fournir sur le profit généré lors de la comptabilisation initiale (Day-one Profit) d'un instrument financier et les amendements à IFRS 4.

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