IASB : 15 au 19 décembre 2008

Programme de travail :

• IFRS pour les entités non cotées :
  Le Board examinera plusieurs questions qu'il n'a pu étudier au cours de ses précédentes réunions ;
• Instruments financiers :
  Le Board commencera ses discussions sur les suggestions proposées par les participants aux tables rondes qu'il a organisées ;
• Passifs - Amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Le Board examinera s'il convient d'ajouter à la version révisée d'IAS 37 des dispositions en matière d'informations à fournir, lorsqu'il existe des incertitudes sur l'existence d'une obligation actuelle (l'entité estimant que non) ;
• Cadre conceptuel - Phase A (objectif et caractéristiques qualitatives) :
  Analyse des commentaires reçus à l'exposé-sondage ;
• Décomptabilisation :
  Etude de certaines questions relatives à la décomptabilisation d'actifs financiers et de passifs financiers ;
• Evaluation à la juste valeur :
  Discussion de plusieurs sujets relatifs à ce thème ;
• Processus annuel d'améliorations :
  Discussion de plusieurs sujets relatifs à ce thème ;
• Activités dont les tarifs sont réglementés :
  Proposition d'inscription de ce sujet au programme de travail de l'IASB ;
• IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" - Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie :
  Discussion relative à l'évaluation de ce type de transactions ;
• Evaluation à la juste valeur et évaluation des passifs :
  Discussion de plusieurs sujets relatifs à ce thème.

IASB : 18 au 21 novembre 2008

Programme de travail :

• Cadre conceptuel - Phase C :
  Discussion sur le principe de l'objectif d'une évaluation comme outil permettant de guider la sélection de méthodes d'évaluation, ainsi que les différentes possibilités pour un tel objectif.
• Cadre conceptuel - Phase D :
  Analyse des commentaires reçus au document à des fins de discussion "Vues préliminaires sur un cadre conceptuel amélioré pour le reporting financier - L'entité de reporting".
• Sujets en rapport avec l'IFRIC :
  • Dispositions transitoires et date d'entrée en vigueur d'IFRIC 15 "Accords pour la construction d'un bien immobilier" ;
  • Ratification d'IFRIC 17 "Distributions en nature aux actionnaires".
• Avantages postérieurs à l'emploi :
  Premières discussions des réponses reçues à son document à des fins de discussion "Vues préliminaires sur les amendements à IAS 19 "Avantages du personnel"".
• IAS 24 "Information relative aux parties liées" :
  Poursuite des discussions relatives aux amendements proposés à la norme, intitulés "Entités contrôlées par l'Etat".
• Instruments financiers :
  Discussion d'une proposition d'inscription au programme de travail actif de l'IASB d'un sujet relatif aux instruments financiers (comptabilisation et évaluation). Le personnel de l'IASB rendra également compte au Board des résultats de la première table-ronde organisée à Londres sur le même thème.
• Décomptabilisation :
  Le personnel de l'IASB traitera certaines questions relevées par ce dernier et par le Financial Accounting Standards Board (FASB) lors de leur réunion commune du mois d'octobre, relatives à la proposition de développer deux approches pour décomptabiliser les actifs financiers.
• IFRS pour les entités non cotées :
  Examen par le Board des questions qui n'ont pas été examinées lors de précédentes réunions.
• Evaluation à la juste valeur :
  Discussion sur le résultat du " day one profits et pertes ".
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres :
  Poursuite des discussions sur l'approche permettant d'identifier les instruments de capitaux propres.
• Locations :
  Discussion de différents sujets relatifs à ce thème.
• Consolidation :
  Discussion de l'exposé-sondage relatif à ce thème.
• Actualités du Standards Advisory Council (SAC) :
  Le directeur des activités techniques du SAC rendra compte de la réunion du SAC du mois de novembre 2008.

IASB : 13 au 17 octobre 2008

Programme de travail :

• Reclassement des instruments financiers :
  L'IASB examinera toute incohérence dans la façon dont IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" et les US GAAP (les principes comptables généralement acceptés aux Etats-Unis) abordent la question des reclassements et s'il faut éliminer toutes divergences. Le Board évaluera le bien-fondé de l'adoption de l'approche des US GAAP et si l'adaptation des IFRS fournira une information pertinente aux utilisateurs d'états financiers. L'IASB examinera également le besoin potentiel de contrecarrer les abus résultants de la possibilité de reclasser les instruments financiers, y compris le bien-fondé d'adopter des mesures mises en oeuvre aux Etats-Unis.
• Amendements aux règles américaines de consolidation (FIN 46R) :
  Session éducative présentée par le Financial Accounting Standards Board (FASB).
• Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres :
  Analyse des lettres de commentaires reçues en réponse au document à des fins de discussion de l'IASB.
• Contrats d'assurance :
  Session éducative : le Board discutera d'une liste d'approches d'évaluation.
• Groupe d'experts-conseils sur la valorisation d'instruments financiers cotés sur des marchés qui deviennent inactifs : actualités.
• IFRS pour les entités non cotées :
  Examen par le Board de plusieurs points en suspens.
• IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Application de la méthode du taux d'intérêt effectif.
• Améliorations annuelles : IAS 39 - Définition d'un dérivé.
• Décomptabilisation :
  Le personnel technique de l'IASB présentera différentes approches possibles pour la décomptabilisation des actifs financiers et demandera au Board d'en choisir une à développer par l'équipe technique.
• Consolidation :
  Poursuite des discussions sur le projet d'exposé-sondage, y compris les informations à fournir.
• Planning technique :
  Le Board révisera son planning technique. Ce planning présente l'échéancier envisagé pour les 18-24 prochains mois des projets inscrits au programme de travail actif de l'IASB.
• Exposé-sondage d'amendements proposés à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intragroupe" intitulés "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie" :
  Résumé des discussions de l'IFRIC.
• Evaluation à la juste valeur : écarts acheteur-vendeur.

IASCF : 9 et 10 octobre 2008

Programme de travail (de la session ouverte au public le 9 octobre) :

• Rapport du président des Trustees ;
• Révision de la constitution : première et seconde partie du projet :
  • Examen des commentaires reçus au document consultatif (première partie) et recommandations définitives ;
  • Examen du document consultatif (seconde partie) et approbation de la démarche retenue pour le projet ;
• Rapport du Comité de supervision des procédures :
  • Compte-rendu de la réunion organisée le 15 septembre 2008 avec l'IASB ;
  • Actualités sur les progrès réalisés du réexamen des groupes de travail de l'IASB ;
  • Actualités sur le manuel des procédures de l'IASB ;
• Rapport sur XBRL ;
• Rapport du président de l'IASB :
  • Compte-rendu des progrès réalisés sur le Memorandum of Understanding et le programme de travail de l'IASB ;
  • Réponse à la crise financière et au rapport du Forum de stabilité financière ;
  • Compte-rendu sur "IFRS pour les entités non cotées" (ex "IFRS et PME") ;
  • Relations avec l' International Valuation Standards Committee (IVSC) ;
• Rapport du président du Standards Advisory Council (SAC) ;
• Rapport sur les activités de publication et d'enseignement ;
  • Programme d'enseignement ;
  • Publications et stratégie pour les traductions ;
• Actualités en matière de financement à long terme.

IASB : 2 octobre 2008

Programme de travail :

• Amendements potentiels à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" ;
• Version révisée du projet du staff d'exposé-sondage concernant une IFRS sur la consolidation.

IASB : 16 au 19 septembre 2008

Programme de travail :

• Crise financière : propositions d'amendements aux dispositions relatives aux informations à fournir ;
• Exposé-sondage d'amendements proposés à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et à IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" intitulés "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie" ;
• Actualités sur la réunion de l'IFRIC du mois de septembre 2008 ;
• Améliorations annuelles :
  IFRIC 13 "Programmes de fidélisation des clients" - Evaluation de la juste valeur des avantages accordés ;
• Amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" ;
• Comptabilisation des produits :
  Le Board examinera des questions associées à l'évaluation ultérieure des obligations de performance ;
• IFRS pour les entités non cotées (ex IFRS pour les PME) :
  Le Board poursuivra son analyse des recommandations de son équipe de travail concernant les modifications des dispositions relatives à la comptabilisation, l'évaluation et la présentation sur la base des lettres de commentaires reçues, des résultats aux tests de terrain et des recommandations du groupe de travail ad hoc ;
• Instruments financiers qui présentent des caractéristiques d'élements de capitaux propres : session éducative ;
• IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" ;
• Evaluation à la juste valeur ;
• Amendements à IAS 24 "Information relative aux parties liées" intitulés "Entités contrôlées par l'Etat et définition d'une partie liée" :
  Discussion d'une proposition pour l'exemption d'entités contrôlées par l'Etat proposée par l'équipe de l'IASB ;
• Contrats d'assurance ;
• Projet de recherche sur les industries extractives ;
• Groupe d'experts-conseils sur la valorisation d'instruments financiers cotés sur des marchés qui deviennent inactifs : actualités.

IASB : 22 au 25 juillet 2008

Programme de travail :

• Amendements à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" :
  Le Board discutera des derniers sujets à examiner avant la publication d'un exposé-sondage destiné à amender cette norme.
• Consolidation :
  Le staff présentera au Board une vue d'ensemble des principes de consolidation et des dispositions relatives aux informations à fournir qui seront utilisés lors de la rédaction d'un projet d'exposé-sondage sur une norme révisée de consolidation.
• Groupe d'experts-conseils sur la valorisation d'instruments financiers cotés sur des marchés qui deviennent inactifs :
  Le staff présentera les dernières actualités concernant ce groupe.
• Evaluation à la juste valeur :
  Le Board discutera des résultats de l'examen norme par norme dans lesquelles la juste valeur peut constituer un prix d'entrée actuel ou un prix de sortie actuel.
• Actualités de l'IFRIC :
  Le coordinateur de l'IFRIC présentera un résumé des discussions de la réunion de l'IFRIC du mois de juillet ;
• IAS 12 "Impôts sur le résultat" :
  Le Board discutera des questions émanant du pré-projet d'exposé-sondage d'amendements à cette norme.
• IFRS pour les entités non cotées (IFRS pour les PME) :
  Le Board poursuivra son analyse des recommandations du staff de modifications des dispositions relatives à la comptabilisation, l'évaluation et la présentation sur la base des lettres de commentaires reçues, des résultats aux tests de terrain et des recommandations du groupe de travail ad hoc .
• Locations :
  Il sera demandé au Board de prendre des décisions sur des questions techniques (traitement des options de proroger ou de terminer une location, des locations conditionelles, classification des contrats de location, report de la comptabilité du bailleur).
• Distinction dettes/capitaux propres :
  Session éducative avec le groupe de travail PAAinE ( Proactive Accounting Activities in Europe ou activités comptables proactives en Europe. En juin 2005, l'EFRAG et les normalisateurs comptables nationaux européens ont décidé de coordonner certains de leurs travaux portant sur le programme de travail de l'IASB, afin de permettre à l'Europe de participer plus complètement au développement de normes globales) :
• Rapport de gestion :
  Le Board commencera ses délibérations sur ce projet.
• Proposition d'inscription de projets au programme de travail de l'IASB :
  L'inscription des deux projets suivants sera examinée par le Board : décomptabilisation et distinction dettes/capitaux propres
• Comptabilisation des produits :
  Le Board discutera des prochaines étapes de son projet.
• Compte-rendu du Standards Advisory Council (SAC) :
  Le directeur des activités techniques présentera le compte-rendu de la réunion du SAC du mois de juin.

IASCF : 8 et 9 juillet 2008

Programme de travail de la session publique (8 juillet) :

• Examen des propositions de révision de la constitution :
  • Compte-rendu des tables-rondes organisées le 19 juin 2008 et analyse des commentaires ;
  • Réexamen et, le cas échéant, approbation de propositions en vue de leur publication.
• Propositions concernant l'avenir du Standards Advisory Council (SAC).
• Rapport de l'IASB :
  • Compte-rendu de la réunion commune IASB-FASB et stratégie proposée pour atteindre les objectifs du Memorandum of Understanding ;
  • Réponse à la crise de crédit et rapport du Forum de Stabilité Financière ;
  • Compte-rendu sur les discussions en cours visant à supprimer le " carve out " d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" ;
  • Actualités sur le programme de travail de l'IASB et sur d'autres initiatives en matière de convergence ;
  • Nouveaux éléments de l'ordre du jour.
• Rapport du président du SAC.
• Rapport du Comité de supervision des procédures :
  • Mise en place d'une révision des groupes de travail de l'IASB ;
  • Actualités concernant le manuel des procédures de l'IASB ;
  • Sujets abordés au cours de la prochaine réunion commune du Comité et de l'IASB (septembre 2008).
• Actualités en matière de financement.

Pour consulter l' article résumant les principales décisions prises par l'IASCF au cours de cette réunion.

IASB : 17 au 20 juin 2008

Programme de travail :

• Processus annuel d'améliorations des IFRS :
  Au cours de cette réunion, le Board discutera des trois thèmes suivants :
  • IAS 7 "Tableau des flux de trésorerie" : classification des dépenses ;
  • IAS 36 "Dépréciation d'actifs" : unité de comptabilisation pour le test de dépréciation du goodwill ;
  • IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" : champ d'application d'IFRS 2 et d'IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" révisé ;
• Cadre conceptuel - Phase B (éléments des états financiers, conditions de comptabilisation) :
  Le Board poursuivra ses discussions sur la définition d'un passif.
• Abandon d'activités (amendements à IFRS 5 "Actifs non courants destinés à être vendus et abandon d'activités") :
  Discussion de sujets divers.
• Groupe d'experts-conseils sur la valorisation des instruments financiers, dans le cas de marchés inactifs :
  Compte-rendu de la réunion du 13 juin 2008 de ce dernier groupe.
• Projet de recherche sur les activités extractives :
  Le Board examinera différentes propositions concernant la date à laquelle des actifs miniers, pétroliers ou gaziers doivent être comptabilisés en tant qu'actifs au bilan.
• Evaluation à la juste valeur :
  Il sera demandé au Board de confirmer ses vues préliminaires exposées dans son document à des fins de discussion "Evaluations à la juste valeur".
• Projet du FASB sur la couverture : session de formation :
  Une équipe du FASB exposera son exposé-sondage sur la comptabilité de couverture.
• Présentation des états financiers :
  Le Board discutera afin de :
  • déterminer si sa vision à long terme sur la présentation de l'état du résultat global doit rester ou non, dans le champ d'application de la phase B ("présentation des états financiers, recyclage et ventilation d'éléments des états financiers") du projet et, en cas de réponse négative, quel est l'impact de la modification du champ d'application sur la présentation de l'état du résultat global, des impôts sur le résultat et des résultats par actions ;
  • limiter la mesure dans laquelle la phase B du projet conduit à de nouvelles informations à fournir ;
  • répondre aux questions soulevées par le staff au cours de la rédaction du projet de document à des fins de discussion (notamment la définition des catégories opérationnelle et d'investissement, ainsi que la préparation du tableau de rapprochement).
• IFRIC : approbation d'interprétations :
  Il sera demandé au Board de se prononcer sur les projets d'interprétations IFRIC D21 "Accords pour la construction de biens immobiliers" et IFRIC D22 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" ;
• IFRS pour les entités non cotées (" IFRS for private entities ", auparavant "IFRS pour les PME") :
  Le Board poursuivra son analyse des recommandations du staff de modifications des dispositions relatives à la comptabilisation, l'évaluation et la présentation sur la base des lettres de commentaires reçues, des résultats aux tests de terrain et des recommandations du groupe de travail ad hoc .
• Planification technique :
  Le Board procèdera à la révision trimestrielle de son planning technique. Ce dernier fixe l'échéancier des projets actifs pour les 18-24 prochains mois ;
• Questions diverses.

IASB : 20 au 23 mai 2008

Programme de travail :

• Amendements à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" intitulés "Risques pouvant se qualifier en comptabilité de couverture" :
  Discussion de trois questions principales concernant ce thème ;
• Processus annuel d'améliorations :
  Le Board discutera d'amendements proposés par le staff et de questions concernant le champ d'application et le processus d'élaboration de ce projet, ainsi que de sujets en relation avec IAS 38 "Immobilisations incorporelles" ;
• IAS 33 "Résultats par actions" :
  Le Board examinera des questions que ses membres ont relevé lors de l'examen du projet d'exposé-sondage préparé par son staff ;
• Droits d'émission de gaz à effet de serre :
  Discussion des différentes activités et mécanismes qui pourraient être inclus dans le champ d'application de ce projet ;
• Actualités de l'IFRIC :
  Présentation d'un résumé des discussions de la réunion de l'IFRIC du mois de mars 2008 ;
• IFRS 1 "Première adoption des IFRS" :
  L'IASB poursuivra ses discussions sur des amendements qu'il serait possible d'apporter à cette norme ;
• IFRS pour les PME :
  Le Board examinera un premier jeu de recommandations du staff de modifications à apporter aux dispositions concernant la comptabilisation, l'évaluation et la présentation du futur référentiel, sur la base des lettres de commentaires reçues, des résultats aux tests de terrain et des recommandations du groupe de travail ;
• Passifs : amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" et à IAS 19 "Avantages du personnel" :
  Le staff présentera une analyse des lettres de commentaires reçues aux amendements proposés aux dispositions d'IAS 19 relatives aux indemnités de fin de contrat ;
• Comptabilisation du chiffre d'affaires :
  Le Board discutera d'un projet de chapitre du prochain document à des fins de discussion, qui présente deux méthodes d'évaluation (le prix de sortie actuel ou la contrepartie versée par le client) pour le modèle de comptabilisation du chiffre d'affaires.

IASB + FASB : 21 et 22 avril 2008

Programme de travail :

• Cadre conceptuel : phase A (objectifs et caractéristiques qualitatives des états financiers) et phase D (entité de reporting ) :
  Les Boards discuteront des implications de l'adoption de la perspective de l'entité et considèreront si, et le cas échéant, comment, ils doivent solliciter des commentaires sur les implications potentielles des décisions prises au cours des phases A et D pour les sujets qui sont ou doivent encore être discutés au cours d'autres phases du projet. Enfin, les Boards discuteront d'une question relative aux états financiers de la société mère uniquement.
• Réponses des normalisateurs (FASB et IASB) sur la crise financière :
  Les Boards discuteront de leurs réponses à la crise financière actuelle, y compris sur la façon dont celle-ci a pu affecter leurs projets actuels et leurs priorités ;
• Réunion de l'IASB, du FASB et du Corporate Reporting Users Forum (CRUF) ;
• Comptabilisation des produits :
  L'EFRAG présentera un résumé de son document (PAAinE) à des fins de discussion "Comptabilisation des produits" ;
• Actualités sur le " Memorandum of Understanding " (l'engagement de convergence pris par le FASB et l'IASB) :
  Les Boards discuteront de ce document et notamment de leur priorités actuelles.

IASB : du 15 au 18 avril 2008

Programme de travail :

• Exposé-sondage d'amendements à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Comptabilisation et évaluation, expositions aux risques pouvant être qualifiés d'éléments couverts :
  Le staff présentera des recommandations au Board .
• Projet d'amendements à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" :
  Le Board discutera de deux amendements qu'il serait possible d'apporter à IFRS 5 :
  • l'évaluation d'actifs non-courants détenus en vue de la vente, telle qu'elle est définie dans le projet "rapprochements d'entreprises" ;
  • la définition d'activités abandonnées, telle qu'elle est fixée par le projet "présentation des états financiers".
• Processus annuel d'améliorations (projet 2008) :
  • IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" - Exception au champ d'application du § 2(g) ;
  • application aux contrats (y compris les options) entre un acquéreur et un vendeur dans un rapprochement d'entreprises pour acheter ou vendre une entité acquise à une date future ; et par analogie à des opérations similaires, telles que celles relatives à l'acquisition d'une participation dans une entreprise associée ;
• Consolidation :
  Présentation par le staff du degré d'avancement de ce projet.
• Exposé-sondage d'amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et à IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" - Coût d'acquisition d'une participation dans une filiale, une entité contrôlée conjointement et ou une entreprise associée :
  Le staff présentera un résumé des commentaires reçus. Le Board discutera à nouveau de certaines propositions dans le but de finaliser son point de vue.
• Evaluation à la juste valeur (session éducative) :
  Des représentants du Comité des Normes d'Evaluation Internationales ( International Valuation Standards Committee - IVSC) rencontreront le Board afin de discuter des questions d'évaluation.
• IFRS pour les PME :
  Discussion des questions soulevées par 116 sociétés de 20 pays différents au cours des tests de terrain.
• Coentreprises :
  Le staff présentera une première analyse des lettres de commentaires reçues et suggérera un nouveau projet de délibération.
• Passifs : amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Le Board discutera :
  • d'un projet de guidance sur l'évaluation des passifs en utilisant des techniques d'estimation des flux de trésorerie attendus ;
  • des commentaires reçus sur les propositions concernant les restructurations et les contrats déficitaires.
• Comptabilisation des produits :
  Le Board discutera de la comptabilisation initiale et ultérieure des contrats avec les clients.

IASCF : 17 mars 2008

Lieu : Londres.

Programme de travail :

• Rapport du président des Trustees (membres) de l'IASCF.
• Propositions de révision de la constitution et actions.
• Rapport du comité de supervision des procédures.
• Rapport du président de l'IASB.
• Rapport du président du SAC.
• Révision de l'initiative de financement à long terme.
• Actualités sur les activités XBRL.

IASB : 11 au 14 mars 2008

Lieu : Londres.

Programme de travail :

• Processus annuel d'améliorations : analyse des commentaires reçus concernant l'exposé-sondage :
  Au cours de cette réunion, le staff de l'IASB présentera une analyse des commentaires reçus pour cet exposé-sondage.
• Projet de recherche sur les industries extractives - Session éducative :
  Le Board sera informé des derniers développements relatifs aux définitions des réserves et des ressources minières, pétrolières et gazières. Différentes approches pour l'identification de la date à laquelle des actifs miniers, pétroliers et gaziers doivent être comptabilisés à l'actif du bilan, seront également discutées.
• Evaluation à la juste valeur :
  Le Board discutera si pour le projet "Evaluation à la juste valeur", un groupe de travail ou un autre groupe de conseil constitué de spécialistes devrait être constitué.
• Présentation des états financiers :
  Le Board réexaminera sa décision, permettant à une entité de présenter l'impôt sur le résultat dans une section distincte des états financiers. Le Board discutera également des informations complémentaires qu'une entité devrait fournir si l'impôt sur le résultat n'est plus affecté aux activités poursuivies, aux activités abandonnées et aux autres éléments du résultat global.
• IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" :
  Le staff présentera un résumé des réponses reçues à l'exposé-sondage d'amendements proposés à IAS 39, intitulé "Risques pouvant bénéficier de comptabilité de couverture".
• Actualités de l'IFRIC :
  Présentation d'un résumé des discussions de la réunion de l'IFRIC du mois de mars 2008.
• IFRS 1 "Première adoption des IFRS" :
  L'IASB examinera une demande d'amendements à IFRS 1 afin de prendre en compte les problèmes de transition rencontrés par les juridictions qui envisagent d'adopter les IFRS au cours des prochaines années. Les questions examinées comprennent celles relatives à la décomptabilisation d'actifs financiers, de passifs financiers, la détermination rétrospective des justes valeurs et la méthode de comptabilisation du coût complet dans les secteurs gaziers et pétroliers.
• IFRS pour les PME :
  Le staff présentera une vue d'ensemble des réponses reçues au projet d'IFRS pour les PME. Le staff demandera également l'avis du Board sur la planification des travaux restant à effectuer pour l'achèvement d'IFRS pour les PME.

IASB : 19 au 21 février 2008

Programme de travail :

• Processus annuel d'améliorations des IFRS :
  Présentation d'une analyse par le staff des commentaires reçus au premier exposé-sondage publié le 11 octobre 2007.
• Cadre conceptuel : Objectifs et caractéristiques qualitatives (phase A) et Entité de reporting (phase D) :
  Le Board discutera de certaines questions apparues lors de la rédaction du projet d'exposé-sondage sur les objectifs du reporting financier et les caractéristiques qualitatives de l'information utile à la prise de décision, ainsi que du document à des fins de discussion "Vues préliminaires sur le concept d'entité de reporting ".
• Contrats d'assurances :
  Le staff présentera un résumé des réponses reçues au document publié à des fins de discussion, intitulé "Vues préliminaires sur les contrats d'assurance".
• Passifs : amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" :
  Le Board examinera s'il convient d'élaborer des règles complémentaires pour clarifier les dispositions proposées en matière d'évaluation ; il étudiera également les commentaires reçus sur sa proposition de supprimer le critère de probabilité pour la comptabilisation (cf. § 23).
• Avantages postérieurs à l'emploi (IAS 19 "Avantages du personnel") :
  Le risque de crédit doit-il être pris en compte lors de l'évaluation de promesses fondées sur des cotisations ?

IASCF : 29 et 30 janvier 2008

Lieu : Rome.

Programme de travail de la matinée du mardi 29 janvier 2008 :

• Rapport du président de l'IASCF.
• Rapport du comité de supervision des procédures :
  Evaluation de l'efficacité de la supervision des Trustees (membres de l'IASCF) ;
  Révision des états de restitution de l'information et des procédures d'évaluation des effets produits (cf. réunion de l'IASCF des 2 et 3 juillet 2007) ;
  Préparation de la réunion de mars 2008 avec l'IASB ;
  Priorités à fixer pour 2008.
• Rapport du président de l'IASB.
• Rapport du président du SAC.
• Actualités concernant XBRL.

IASB : 22 au 24 janvier 2008

Programme de travail :

• Second processus annuel d'améliorations des IFRS :
  IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" doit-elle être amendée afin de clarifier les informations qu'il convient de fournir ?
• Instruments financiers :
  Discussion du contenu du projet de document pour discussion préparé par l'IASB sur ce thème.
• Actualités de l'IFRIC :
  Présentation d'une synthèse des discussions de l'IFRIC au cours de la réunion du mois de janvier 2008.
• Contrats d'assurance (session éducative).
• Distinction dettes / capitaux propres :
  Discussion d'un projet d'invitation à commentaires présentant les principales différences entre les dispositions des IFRS actuelles et les propositions du FASB contenues dans les vues préliminaires que ce dernier a présentées.
• Projet d'amendements à IAS 24 "Informations à fournir relatives aux parties liées - Entités contrôlées par l'Etat et définition d'une partie liée" :
  Poursuite des discussions.
• Comptabilisation des produits
  Le board examinera le modèle de comptabilisation des produits fondé sur la contrepartie versée par le client.
• Projet de convergence à court terme : IAS 33 "Résultats par action"
  Examen de la synthèse des décisions provisoires qui ont été prises et discussion de plusieurs questions identifiées par le staff de l'IASB.