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Calendrier et programme de travail de l'IFRS Interpretations Committee (2019)


Pour consulter les programmes de travail des réunions de l'IFRS Interpretations Committee (anciennement IFRIC) des années 2018 2017 2016 2015 2014 2013 2012  ,   2011  ,   2010   ,    2009   ,   2008   ,   2007   ,   2006    et   2005

IFRS Interpretations Committee : 17 septembre 2019

Nouveaux sujets

  • IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients  : coûts de formation pour l’exécution d'un contrat
  • IFRS 16 Contrats de location  : définition d’un contrat d’expédition
  • IAS 21 Effets des variations des cours de monnaies étrangères  et IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes  : conversion d’un établissement à l’étranger dans une économie hyperinflationniste

Décisions d'agenda à finaliser

  • IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : indemnités de retards ou d'annulations
  • IAS 41 Agriculture : dépenses ultérieures sur des actifs biologiques
  • IAS 7 Etats des flux de trésorerie : variations des passifs issus des activités de financement
  • IFRS 16 Contrats de location : taux d’emprunt marginal
  • IFRS 9 Instruments financiers : couverture de juste valeur du risque de change sur les actifs non financiers
  • IAS 1 Présentation des états financiers : présentation des passifs ou des actifs liés à des traitements fiscaux incertains

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IFRS Interpretations Committee : 11 et 12 juin 2019

Nouveaux sujets

  • IFRS 16 Contrats de location :
    • Taux d'emprunt marginal
    • Durée des contrats de location résiliables
  • IFRS 9 Instruments financiers : couverture de juste valeur du risque de change sur les actifs non financiers
  • IAS 7 Etats des flux de trésorerie : variations des passifs issus des activités de financement
  • IFRS 10 Etats financiers consolidés : vente d'une entité à actif unique comprenant un bien immobilier
  • IAS 1 Présentation des états financiers : présentation des passifs ou des actifs liés à des traitements fiscaux incertains
  • IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : indemnités de retards ou d'annulations
  • IAS 41 Agriculture : dépenses ultérieures

Décisions d'agenda à finaliser

  • IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : coûts d'exécution d'un contrat
  • IFRS 16 Contrats de location : droits au sous-sol
  • Crypto-monnaies : détention de crypto-monnaies
  • IAS 19 Avantages du personnel : impact d'une éventuelle actualisation sur la classification d'un régime

Poursuite de l'examen des sujets antérieurs

  • IAS 21 Effets des variations des cours de monnaies étrangères : absence de convertibilité

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IFRS Interpretations Committee : 5 et 6 mars 2019

Nouveaux sujets

  • IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : coûts engagés pour l'exécution d'un contrat
  • IFRS 16 Contrats de location : droits du sous-sol
  • IAS 19 Avantages du personnel : effets d'une réduction potentielle sur la classification d'un plan

Décisions d'agenda à finaliser

  • IAS 23 Coûts d'emprunt : transfert dans le temps de biens construits
  • IAS 38 Immobilisations incorporelles : droit d'accès d'un client au logiciel du fournisseur hébergé sur le cloud
  • IFRS 11 Partenariats : 
    • la vente d'un extrant (output) à un coparticipant
    • les passifs relatifs aux intérêts du coparticipant dans une entreprise commune
  • IFRS 9 Instruments financiers :
    • application d'une disposition hautement probable dans une couverture de flux de trésorerie
    • règlement physique des contrats pour acheter ou vendre un élément non-financier
    • rehaussement de crédit dans l'évaluation des pertes de crédit attendues
    • le recouvrement d'un actif financier déprécié

Poursuite de l'examen des sujets antérieurs

  • Crypto monnaies : détention

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IFRS Interpretations Committee : 16 janvier 2019

Décisions d'agenda à finaliser

  • IAS 37 - Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : paiement volontaire des taxes autres que l'impôt sur le résultat
  • IFRS 15 - Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : identification des obligations de prestations
  • IAS 27 - Etats financiers individuels : investissements dans une filiale comptabilisée au coût (cession partielle, acquisition par étape)

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