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Calendrier et programme de travail de l'IFRS Interpretations Committee (2019)
Pour consulter les programmes de travail des réunions de l'IFRS Interpretations Committee (anciennement IFRIC) des années 2018 , 2017 , 2016 , 2015 , 2014 , 2013 , 2012 , 2011 , 2010 , 2009 , 2008 , 2007 , 2006 et 2005
IFRS Interpretations Committee : 26 novembre 2019
Nouveaux sujets
- IFRS 16 Contrats de location :
- Cession et leaseback avec paiements variables
- IFRS 15 Revenu : Présentation des paiements liés au transfert de joueur
- IAS 12 Impôt sur le résultat : les multiples conséquences fiscales d'un actif recouvré
Contribution du Comité
- Revue post-application d'IFRS 10, 11 et 12
- Consultation de l'agenda
Décisions d'agenda à finaliser
- IFRS 16 Contrats de location : Durée de location et durée d'utilité des améliorations locatives
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IFRS Interpretations Committee : 17 septembre 2019
Nouveaux sujets
- IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : coûts de formation pour l’exécution d'un contrat
- IFRS 16 Contrats de location : définition d’un contrat d’expédition
- IAS 21 Effets des variations des cours de monnaies étrangères et IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes : conversion d’un établissement à l’étranger dans une économie hyperinflationniste
Décisions d'agenda à finaliser
- IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : indemnités de retards ou d'annulations
- IAS 41 Agriculture : dépenses ultérieures sur des actifs biologiques
- IAS 7 Etats des flux de trésorerie : variations des passifs issus des activités de financement
- IFRS 16 Contrats de location : taux d’emprunt marginal
- IFRS 9 Instruments financiers : couverture de juste valeur du risque de change sur les actifs non financiers
- IAS 1 Présentation des états financiers : présentation des passifs ou des actifs liés à des traitements fiscaux incertains
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IFRS Interpretations Committee : 11 et 12 juin 2019
Nouveaux sujets
- IFRS 16 Contrats de location :
- Taux d'emprunt marginal
- Durée des contrats de location résiliables
- IFRS 9 Instruments financiers : couverture de juste valeur du risque de change sur les actifs non financiers
- IAS 7 Etats des flux de trésorerie : variations des passifs issus des activités de financement
- IFRS 10 Etats financiers consolidés : vente d'une entité à actif unique comprenant un bien immobilier
- IAS 1 Présentation des états financiers : présentation des passifs ou des actifs liés à des traitements fiscaux incertains
- IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : indemnités de retards ou d'annulations
- IAS 41 Agriculture : dépenses ultérieures
Décisions d'agenda à finaliser
- IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : coûts d'exécution d'un contrat
- IFRS 16 Contrats de location : droits au sous-sol
- Crypto-monnaies : détention de crypto-monnaies
- IAS 19 Avantages du personnel : impact d'une éventuelle actualisation sur la classification d'un régime
Poursuite de l'examen des sujets antérieurs
- IAS 21 Effets des variations des cours de monnaies étrangères : absence de convertibilité
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IFRS Interpretations Committee : 5 et 6 mars 2019
Nouveaux sujets
- IFRS 15 Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : coûts engagés pour l'exécution d'un contrat
- IFRS 16 Contrats de location : droits du sous-sol
- IAS 19 Avantages du personnel : effets d'une réduction potentielle sur la classification d'un plan
Décisions d'agenda à finaliser
- IAS 23 Coûts d'emprunt : transfert dans le temps de biens construits
- IAS 38 Immobilisations incorporelles : droit d'accès d'un client au logiciel du fournisseur hébergé sur le cloud
- IFRS 11 Partenariats :
- la vente d'un extrant (output) à un coparticipant
- les passifs relatifs aux intérêts du coparticipant dans une entreprise commune
- IFRS 9 Instruments financiers :
- application d'une disposition hautement probable dans une couverture de flux de trésorerie
- règlement physique des contrats pour acheter ou vendre un élément non-financier
- rehaussement de crédit dans l'évaluation des pertes de crédit attendues
- le recouvrement d'un actif financier déprécié
Poursuite de l'examen des sujets antérieurs
- Crypto monnaies : détention
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IFRS Interpretations Committee : 16 janvier 2019
Décisions d'agenda à finaliser
- IAS 37 - Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels : paiement volontaire des taxes autres que l'impôt sur le résultat
- IFRS 15 - Produits des activités ordinaires tirés des contrats conclus avec des clients : identification des obligations de prestations
- IAS 27 - Etats financiers individuels : investissements dans une filiale comptabilisée au coût (cession partielle, acquisition par étape)
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