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IASB / Constitution de l'IFRS Foundation / Projets en cours |
Projets en cours
- Les Trustees publient la version révisée de la Constitution de la Fondation IFRS
- 27 février 2013
Le 19 février 2013, les Trustees, responsables de la gouvernance et de la surveillance de l’IASB, ont publié une version révisée de la Constitution de la Fondation IFRS. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Les Trustees de la Fondation IFRS lancent un appel à commentaires sur leur projet de révision de la Constitution
- 26 juillet 2012
Les Trustees de la Fondation IFRS, en charge de la gouvernance et de la surveillance de l'IASB, lancent un appel à commentaires sur leur projet de révision de la Constitution. Les commentaires sont attendus pour le 23 octobre 2012 au plus tard. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Appel public à commentaires – Manuel des Procédures IFRS
- 16 mai 2012
Les Trustees de la Fondation IFRS ont publié le 8 mai une mise à jour du manuel des procédures officielles de la Fondation IFRS (IASB et IFRS Interpretations Committee due process Handbook) pour appel public à commentaires. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Conclusions sur la gouvernance et la stratégie de la Fondation IFRS
- 15 février 2012
Le Comité de surveillance et les Trustees de la Fondation IFRS ont publié le 9 février 2012 les conclusions de leur revue respective de la gouvernance et de la stratégie de la Fondation IFRS. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Synthèse de la consultation sur la gouvernance de la Fondation IFRS
- 30 septembre 2011
Le Comité de surveillance de la Fondation IFRS a publié le 9 septembre 2011 une synthèse des réponses reçues à la consultation publique lancée en février 2011 sur la revue de la gouvernance de la Fondation IFRS. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Publication d'une synthèse des commentaires reçus - Revue de la stratégie de la Fondation IFRS
- 24 mai 2011
Les trustees de la Fondation IFRS ont publié une synthèse des commentaires reçus suite à la consultation lancée en novembre 2010 concernant leur stratégie. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- 2ème appel public à commentaires - Stratégie de la Fondations IFRS
- 02 mai 2011
Suite au premier appel à commentaires lancé par la Fondation IFRS le 5 novembre 2010 sur leur stratégie future, un rapport est émis le 27 avril 2011 dans lequel la Fondation IFRS fait ses recommandations et pour lequel elle lance un nouvel appel à commentaires dont le délai est fixé au 25 juillet 2011. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Consultation publique du Comité de surveillance (Monitoring Board) de l’IFRS Foundation
- 07 février 2011
Comme annoncé dans son communiqué de presse du 21 décembre 2010, le Monitoring Board (ou comité de surveillance) de l’IFRS Foundation, organisme chargé de superviser l’IASB, a publié le 7 février 2011 un document intitulé « Rapport consultatif sur la revue de la gouvernance de l'IFRS Foundation » à des fins de consultation publique. Pour en savoir plus, consulter l’article.
- Appel à commentaires du public sur la stratégie future de l'IFRS Fondation
- 30 novembre 2010
Les Trustees (membres) de la Fondation IFRS, organisme chargé de superviser l'International Accounting Standards Board (IASB), ont publié le 5 novembre 2010 un document intitulé « Statut de la revue de la stratégie » à des fins de consultation publique (1ère étape de la consultation). Les commentaires peuvent être transmis jusqu'au 24 février 2011. Pour en savoir plus, consulter l’article.
