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Lignes directrices pour l'élaboration des dispositions en matière d'informations par l'IASB


Le 8 mars 2023, l'IASB a conclu son projet visant à améliorer son approche en matière d'élaboration et de rédaction des dispositions relatives aux informations à fournir. Cette approche améliorée vise à aider l'IASB à élaborer des normes comptables qui permettraient aux entreprises de mieux juger quelles informations sont significatives et doivent être publiées, fournissant ainsi des informations plus utiles aux investisseurs.

L'approche améliorée est résumée dans des lignes directrices que l'IASB a publiées, ainsi que dans une synthèse du projet et une synthèse des commentaires recueillis (feedback statement ) établies dans le cadre du projet de l'IASB "Revue ciblée au niveau des normes des informations à fournir".

L'approche améliorée consiste à :

  • S’engager très tôt auprès des investisseurs pour comprendre leurs besoins en matière d'information ;
  • Développer des dispositions en matière d'informations à fournir parallèlement aux dispositions en matière de comptabilisation et d'évaluation ;
  • Prendre en compte les implications des nouvelles dispositions en matière de reporting numérique ;
  • Utiliser des objectifs généraux et spécifiques qui décrivent et expliquent les besoins en matière d'information des investisseurs ; et
  • Soutenir les objectifs spécifiques en demandant aux entreprises de fournir des éléments d'information qui satisferaient les objectifs dans la plupart des cas.

L'IASB a l'intention d'utiliser cette approche lors de l'élaboration des dispositions en matière d'informations à fournir.

Le résumé du projet et la synthèse des commentaires recueillis (feedback statement ) donnent une vue d'ensemble du projet de "Revue ciblée au niveau des normes des dispositions en matière d'informations à fournir", résument les commentaires reçus en réponse à l'exposé-sondage "Dispositions en matière d'informations à fournir dans les normes IFRS - Une approche pilote" , et exposent la réponse de l'IASB à ces commentaires.

La revue ciblée au niveau des normes est l'un des nombreux projets de l'Initiative sur les informations à fournir destinés à améliorer les informations à fournir dans les états financiers. Il ne reste plus qu'un seul projet de l'Initiative sur les informations à fournir : "Filiales sans responsabilité publique" .

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