L'International Accounting Standards Board (IASB) a publié, le 25 juin 2009, un appel à commentaires sur la praticabilité d'un modèle de pertes attendues pour la dépréciation d'actifs financiers. La dépréciation est l'un des sujets que l'IASB doit traiter, dans le cadre de la seconde étape de son projet de révision globale d' IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" .

Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 1er septembre 2009.

L'objet de l'appel lancé par l'IASB est de l'aider à élaborer les propositions qu'il envisage de formaliser dans un exposé-sondage à paraître en octobre 2009.

En vertu du modèle actuel préconisé par IAS 39, une entité ne doit comptabiliser les pertes de crédit relatives aux actifs financiers seulement si un évènement (ou une combinaison d'évènements) s'est produit, qu'il impacte de manière négative les flux futurs de trésorerie et qu'il peut être évalué de manière fiable (modèle des pertes encourues). L'une des caractéristiques de ce modèle est qu'une entité n'est pas autorisée à prendre en considération les effets des pertes futures attendues. La crise financière a souligné ce sujet de préoccupation. En réponse aux demandes exprimées, notamment, par les dirigeants du G20, l'IASB a entrepris de réexaminer cette approche et étudie le modèle des pertes attendues en tant qu'alternative.

Le modèle des pertes attendues requiert qu'une entité évalue de manière continue les pertes de crédit attendues, ce qui pourrait conduire à une comptabilisation anticipée de ces pertes - par rapport au modèle des pertes encourues. Cette méthode reflèterait mieux la façon dont les actifs financiers sont valorisés et la manière dont certaines sociétés gérent leurs activités.

L'appel à commentaires de l'IASB peut être téléchargé en cliquant sur l'onglet "Open to comment", dans le bandeau supérieur de la page d'accueil du site Internet de l'IASB. Les commentaires reçus par le normalisateur comptable international seront publiés sur son site. Une présentation du projet sur Internet devrait également être organisée.

Pour télécharger (en anglais) le communiqué de presse (101 Ko) de l'IASB.

Pour se connecter au site Internet de l'IASB.