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Calendrier pour le remplacement d'IAS 39 et conclusions sur les publications du FASB
L' International Accounting Standards Board (IASB) a publié, le 24 avril 2009, un calendrier détaillé pour les six prochains mois, dans la perspective du remplacement de l'actuelle IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" .
Le normalisateur comptable international a également présenté ses conclusions à l'issue de la procédure de consultation accélérée - 30 jours - sur les dispositions publiées par le Financial Accounting Standards Board (FASB) concernant l'évaluation à la juste valeur et la dépréciation des instruments financiers.
Remplacement d'IAS 39
L'équipe technique de l'IASB a présenté le calendrier suivant aux membres de l'IASB lors de leur réunion du mois d'avril :
| Avril-juin | Elaboration de méthodes d'évaluation, y compris une méthodologie pour les pertes attendues, les dépréciations et le taux d'intérêt effectif pour une méthode basée sur le coût |
| Mai-juin | Développement d'une approche de classement par catégorie Rédaction des dispositions relatives à la présentation |
| Juillet | Décision concernant les méthodes d'évaluation et de dépréciation pour la méthode basée sur le coût Décision concernant l'approche de classement par catégorie |
| Août | Décision concernant l'évaluation initiale Choix relatifs à l'option "juste valeur" et au reclassement Travaux sur d'autres aspects complémentaires, tels que le champ d'application, les dérivés et dérivés incorporés, les informations à fournir, les dispositions transitoires et la date d'entrée en vigueur Préparation des dispositions de mise en oeuvre |
| Septembre-octobre | Finalisation des propositions en vue d'un appel à commentaires Examen des effets des propositions sur d'autres aspects d'IAS 39, y compris la comptabilité de couverture |
Evaluation à la juste valeur
L'IASB a procédé à l'analyse des dispositions récemment publiées par le FASB. Il est parvenu à la conclusion que ces règles sont cohérentes avec les indications présentées dans le rapport du groupe d'experts sur l'évaluation et les informations à fournir concernant les instruments financiers lorsque les marchés ne sont plus liquides. Par conséquent, la récente publication de FASB ne devrait pas conduire à générer des divergences entre règles comptables internationales et américaines, ce que les réponses reçues par l'IASB à son appel à commentaires ont confirmé.
Pour maintenir la cohérence dans l'application des IFRS et des US Generally Accepted Accounting Principles (GAAP ou principes comptables généralement acceptés), l'IASB reprendra les éléments publiés par le FASB dans l'exposé-sondage sur les évaluations à la juste valeur qu'il envisage de publier au mois de mai prochain, en retenant, en règle générale, la même formulation.
Le normalisateur comptable international proposera également que des dispositions complémentaires en matière d'informations à fournir soient présentées dans les rapports financiers intermédiaires, toujours dans le but d'assurer une comparabilité avec les US GAAP. L'IASB envisage de discuter, au cours de sa réunion du mois de mai, des propositions préparées par son équipe technique en vue d'amender IAS 34 "Information financière intermédiaire" .
L'IASB a provisoirement décidé que dans son exposé-sondage à paraître en mai prochain, les propositions suivantes en matière d'informations à fournir sur la juste valeur seraient présentées dans les états financiers intermédiaires :
- pour les instruments financiers évalués à la juste valeur, les mêmes informations à fournir seraient présentées dans les états financiers intermédiaires et annuels ;
- pour les instruments financiers qui ne sont pas évalués à leur juste valeur :
- indication de la juste valeur des instruments financiers, comme cela est déjà requis par IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" dans les états financiers annuels ;
- les mêmes informations à fournir que celles que l'exposé-sondage proposera de présenter dans les états financiers annuels ;
- pour les actifs et les passifs non financiers, pas d'obligation nouvelle, hormis celles qui sont déjà stipulées par IAS 34.
Dépréciation des instruments financiers
Après analyse des 67 lettres de commentaires reçues et consultation du groupe conseil sur la crise financière, du Standards Advisory Council (SAC) et des normalisateurs comptables nationaux, un large consensus s'est exprimé contre des révisions parcellaires d'IAS 39. Si certains commentateurs sont favorables aux communications du FASB, aucun d'eux ne souhaite que toutes les modifications soient reprises par l'IASB pour faire converger les IFRS et les US GAAP.
Les règles comptables internationales et américaines présentent de multiples et divergents modèles de dépréciation, relatifs à différents types d'actifs financiers. Les évènements qui conduisent à une dépréciation, et les circonstances dans lesquelles leur reprise est autorisée, diffèrent également. A moins que l'IASB ne supprime ces différences, qu'il introduise le concept de dépréciation durable (" other-than-temporary impairments ") qui existe dans les règles américaines mais pas dans les normes internationales et qu'il supprime la possibilité de reprendre ces dépréciations, des différences continueront d'exister entre IFRS et US GAAP.
L'IASB est d'acccord avec la majorité des commentaires exprimés en faveur d'une amélioration rapide des dispositions en matière de dépréciation et pour une convergence IFRS-US GAAP. Ces sujets feront partie du projet global de révision d'IAS 39.
Pour télécharger (en anglais) le communiqué de presse (110 Ko) de l'IASB.
Pour se connecter au site Internet de l'IASB.
