
Lettres de commentaires
- Lettre de commentaires (provisoire) de l'EFRAG sur l'exposé-sondage de l'IASB dans le cadre de la réforme fiscale internationale Pilier 2
- 07 mars 2023
Le 30 janvier 2023, l'EFRAG a publié sa lettre de commentaires (provisoire) en réponse à l'exposé-sondage de l'IASB dans le cadre de la réforme fiscale internationale Pilier 2. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Réponse de l'EFRAG à la 3ème consultation de l'IASB sur l'agenda
- 14 septembre 2022
Le 27 juillet 2022, l'EFRAG a publié la synthèse des retours recueillis en réponse à sa consultation sur l'agenda. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Commentaires de l'ANC relatifs à la décision provisoire de l'IFRS-IC relative aux groupes de contrat d’assurance multi-devises
- 01 septembre 2022
Le 29 juillet 2022, l'ANC a publié sa lettre de commentaires en réponse à la décision provisoire de l'IFRS Interpretations Committee de juin 2022 relative aux groupes de contrat d’assurance multi-devises (IFRS 17 et IAS 21). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'EFRAG - Décision provisoire d'agenda concernant IFRS 17
- 05 juin 2022
Le 20 mai 2022, l'EFRAG a publié sa lettre de commentaires en réponse à une décision provisoire d'agenda de l'IFRS IC concernant IFRS 17 Contrats d'assurance. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'ANC - Décision d'agenda provisoire de l'IFRS IC concernant IFRS 17
- 05 juin 2022
Le 23 mai 2022, l'ANC a publié sa lettre de commentaires en réponse à la décision d'agenda provisoire de l'IFRS IC concernant IFRS 17. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- L’ANC commente le projet de décision de l’IFRS IC relatif à l’abandon de redevances de location par les bailleurs
- 30 mai 2022
Le 25 mai 2022, l'ANC commente le projet de décision d'agenda de l'IFRS Interpretations Committee relatif à l’abandon de redevances de location par les bailleurs. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'EFRAG - Passifs non courants assortis de clauses restrictives (ED/2021/9)
- 04 mai 2022
Le 29 mars 2022, l'EFRAG a publié une lettre de commentaires en réponse à l'exposé-sondage de l'IASB « Passifs non courants assortis de clauses restrictives (projet de modification d'IAS 1) » (ED/2021/9). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'EFRAG - Accords de financement de fournisseurs (ED/2021/10)
- 04 mai 2022
Le 29 mars 2022, l'EFRAG a publié une lettre de commentaires en réponse à l'exposé-sondage de l'IASB « Accords de financement de fournisseurs (projet de modification d'IAS 7 et d'IFRS 7) » (ED/2021/10). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'ANC - Accords de financement de fournisseurs (ED/2021/10)
- 28 mars 2022
Le 28 mars 2022, l'ANC a publié une lettre de commentaires en réponse à l'exposé-sondage de l'IASB « Accords de financement de fournisseurs (projet de modification d'IAS 7 et d'IFRS 7) » (ED/2021/10). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'ANC - Passifs non courants assortis de clauses restrictives (ED/2021/9)
- 21 mars 2022
Le 21 mars 2022, l'ANC a publié une lettre de commentaires en réponse à l'exposé-sondage de l'IASB « Passifs non courants assortis de clauses restrictives (projet de modification d'IAS 1) » (ED/2021/9). Pour en savoir plus, consultez l'article.