
Lettres de commentaires
- Lettre de commentaires de l'EFRAG - Rejet de l'IFRS IC d'inscription à son agenda
- 22 janvier 2013
Le 17 janvier 2013, l'EFRAG a publié sa lettre de commentaires sur la décision provisoire de rejet du Comité d'Interprétation des IFRS (IFRS IC), publiée dans son Update de septembre 2012, d'inscrire à son agenda « IAS 39 : Instruments financiers, comptabilisation et évaluation, taux d'intérêts négatifs : implications pour la présentation de l'état des autres éléments du résultat global ». Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'ANC : Proposition de l'IASB de créer un Forum consultatif des normes comptables
- 21 janvier 2013
Le 21 décembre 2012, l'Autorité des Normes Comptables (ANC) a co-signé une lettre de commentaires avec ses homologues anglais (FRC - Financial Reporting Council), italien (OIC - Organismo Italiano di Contabilità) et allemand (DRSC - Deutsches Rechnungslegungs Standards Committee e.V) portant sur les propositions de l'IASB pour la création d'un Forum consultatif des normes comptables - l'ASAF. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'EFRAG : Révision de l'IFRS pour les PME
- 10 janvier 2013
Le 20 décembre 2012, l’EFRAG a publié sa lettre de commentaires finale et une synthèse des réponses à la demande d’avis de l'IASB sur la Révision de l'IFRS pour les PME. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'EFRAG - Proposition de création d'un Forum consultatif des normes comptables
- 07 janvier 2013
Le 21 décembre 2012, l'EFRAG a publié sa lettre de commentaires sur la proposition de création d'un Forum consultatif des normes comptables "ASAF (Accounting Standards Advosory Forum)". Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Publication par l'EFRAG d'un projet de lettre de commentaires sur la comptabilisation des quotas de gaz à effet de serre
- 21 décembre 2012
Le 5 décembre 2012, l'EFRAG a publié un projet de note pour commentaires sur la comptabilisation des quotas de gaz à effet de serre. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Réponse de l'EFRAG à la demande d'information de l'IASB : Revue post application IFRS 8
- 03 décembre 2012
Le 29 novembre 2012, l’European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG) a publié sa réponse à la demande d’information émise par l’IASB en juillet 2012 (« Request For Information », RFI) dans le cadre de sa revue post-application d’ IFRS 8 « Secteurs opérationnels » . Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Réponse de l'ANC à la demande d'information de l'IASB : Revue post application IFRS 8
- 03 décembre 2012
Le 19 novembre 2012, l’Autorité des Normes Comptables (ANC) a publié sa réponse à la demande d’information émise par l’IASB en juillet 2012 (« Request For Information », RFI) dans le cadre de sa revue post-application d’IFRS 8 « Secteurs opérationnels ». Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'ANC - Exposé sondage « Améliorations annuelles Cycle 2010 - 2012 » (ED/2012/1)
- 15 novembre 2012
L'ANC a publié le 19 octobre 2012 sa lettre de commentaires sur l'exposé-sondage « Améliorations annuelles Cycle 2010 - 2012 » (ED/2012/1). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'EFRAG - Projet d'interprétation sur les « options de vente consenties aux actionnaires minoritaires » (D1/2012/2)
- 17 octobre 2012
L'EFRAG a publié le 11 octobre 2012 sa lettre de commentaires finale sur le projet d'interprétation publié le 31 mai 2012 par le Comité d'interprétation des normes IFRS concernant les « options de vente consenties aux actionnaires minoritaires » (D1/2012/2). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'EFRAG - Due Process Handbook
- 28 septembre 2012
L'EFRAG a publié sa lettre de commentaires finale sur la mise à jour du « Due Process Handbook » proposée par l'IASB et le Comité d'interprétation des normes IFRS. Pour en savoir plus, consultez l'article.