Lettres de commentaires
- Lettre de commentaires de l'ESMA - Projet d'interprétation de l'IFRS IC relatif aux taxes prélevées sur certaines activités (DI/2012/1)
- 13 septembre 2012
Le 11 septembre 2012, l'European Securities and Markets Authority (ESMA) a publié sa lettre de commentaires sur le projet d'interprétation de l'IFRS Interpretation Committee (Comité d'interprétation des Normes IFRS) relatif aux « Taxes prélevées par des autorités publiques sur des entités qui opèrent sur un marché spécifique » (DI/2012/1) . Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires finale de l'EFRAG - Projet d'interprétation de l'IFRS IC relatif aux taxes prélevées sur certaines activités (DI/2012/1)
- 13 septembre 2012
Le 10 septembre 2012, l'European Financial Reporting Group (EFRAG) a publié sa lettre de commentaires sur le projet d'interprétation de l'IFRS Interpretation Committee (Comité d'interprétation des Normes IFRS) relatif aux « Taxes prélevées par des autorités publiques sur des entités qui opèrent sur un marché spécifique » (DI/2012/1). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires finale de l'EFRAG - Exposé sondage « Améliorations annuelles Cycle 2010 - 2012 » (ED/2012/1)
- 13 septembre 2012
L'EFRAG a publié le 11 septembre 2012 sa lettre de commentaires finale en réponse à l'exposé sondage de l'IASB relatif aux « Améliorations annuelles Cycle 2010 - 2012 » (ED/2012/1). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Projet de lettre de commentaires de l'EFRAG sur la Révision de la norme IFRS pour les PME
- 07 septembre 2012
Le 24 août 2012, l’EFRAG a publié son projet de lettre de commentaires en réponse à la consultation de l’IASB (« Request for Information ») sur la Révision de la norme IFRS pour les PME. Les commentaires sont attendus pour le 12 novembre 2012. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Synthèse de l'EFRAG des lettres de commentaires reçues sur les « Produits provenant de contrats avec des clients »
- 31 août 2012
L'EFRAG a publié le 25 juillet 2012 une synthèse des lettres reçues et des actions menées dans le cadre du projet « Produits provenant de contrats avec des clients ». Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Lettre de commentaires de l'EFRAG - Rejet de l'IFRS IC : Restructuration de la dette souveraine grecque
- 30 août 2012
L’EFRAG a publié, le 26 juillet 2012, sa lettre de commentaires relative à la décision provisoire de l’IFRS Interpretations Committee de ne pas inscrire à son agenda la restructuration des obligations gouvernementales grecques. Pour en savoir plus, consulter l’article.
- Lettre de commentaires - Réexposé-sondage « Reconnaissance du chiffre d’affaires »
- 27 avril 2012
Le 17 avril 2012 l’EFRAG répond à l’IASB sur le second exposé-sondage ED/2011/6 portant sur les « Produits provenant de contrats avec des clients ». Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Commentaires de l’ANC – DP de l’EFRAG « Regroupements sous contrôle commun »
- 20 avril 2012
L’Autorité des normes comptables a publié le 16 avril, sur son site Internet, sa lettre de commentaires à l’EFRAG concernant le document de discussion sur la comptabilisation des regroupements d'entreprises sous contrôle commun publié par l'EFRAG. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Lettre de commentaires – Consultation de l’ESMA sur l'importance relative
- 29 mars 2012
Le 27 mars 2012, l’EFRAG publie sa lettre de commentaires en réponse au document à des fins de consultation de l’ESMA concernant le principe d’importance relative (matérialité) dans les états financiers. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Lettre de commentaires de l'ANC – dispositions transitoires IFRS 10
- 16 mars 2012
Le 14 mars 2012 l’Autorité des normes comptables (ANC) répond à l’IASB sur l’exposé-sondage ED/2011/07 relatif aux dispositions transitoires d’IFRS 10 « Etats financiers consolidés ». Pour en savoir plus, consulter l'article.
