Lettres de commentaires
- Lettre de l'ESMA pour l'EFRAG sur l'application de la norme IFRS 17 - Contrats d'assurance
- 23 février 2021
Le 29 janvier 2021, l’ESMA a publié une lettre à destination de l’EFRAG concernant certains aspects liés à la mise en application de la norme IFRS 17 – Contrats d’assurance. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lettre de commentaires de l'ANC sur le Document de discussion de l'IASB (DP/2020/1) : Regroupements d'entreprises -- Divulgation, goodwill et dépréciation
- 21 décembre 2020
Le 18 décembre 2020, le Collège de l'ANC commente le Document de discussion (DP/2020/1) de l'IASB relatif aux regroupements d'entreprises - notes annexes, goodwill et dépréciation (Business Combinations - Disclosures, Goodwill and Impairment). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- L'ANC publie sa lettre de commentaires concernant la décision provisoire de l'IFRS IC - Cession-bail d'un actif dans une entité à actif unique (IFRS 10 et IFRS 16)
- 01 décembre 2020
Le 26 novembre 2021, l'ANC commente le projet de décision de l'IFRS IC du mois de septembre 2020 sur les normes IFRS 10 et IFRS 16 - Cession bail d'un actif détenu par une entité mono-actif. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- L'ANC publie sa lettre de commentaires concernant la décision provisoire de l'IFRS IC : Financement de la chaîne d'approvisionnement - Affacturage inversé
- 30 novembre 2020
Le 6 octobre 2020, l'ANC a publié sa lettre de commentaires concernant la décision provisoire de l'IFRS IC - Financement de la chaîne d'approvisionnement - Affacturage inversé. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l’EFRAG portant sur l’exposé-sondage (ED/2019/7) de l’IASB « Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir »
- 13 novembre 2020
Le 2 novembre 2020, l'EFRAG a publié sa lettre de commentaires finale relative à l'exposé-sondage (ED/2019/7) de l'IASB « « Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir ». Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lettre de l'EFRAG à la Commission européenne concernant les amendements à la norme IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels (Contrats déficitaires – coût d’exécution d’un contrat)
- 29 octobre 2020
Le 23 octobre 2020, l’EFRAG a publié une lettre à destination de la Commission Européenne concernant les amendements à la norme IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels (Contrats déficitaires – coût d’exécution d’un contrat). Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lettre de l'EFRAG à la Commission européenne concernant les amendements à la norme IAS 16 Immobilisations corporelles (Produit antérieur à l’utilisation prévue)
- 29 octobre 2020
Le 23 octobre 2020, l’EFRAG a publié une lettre à destination de la Commission Européenne concernant les amendements à la norme IAS 16 Immobilisations corporelles (Produit antérieur à l’utilisation prévue). Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lettre de l'EFRAG à la Commission européenne concernant les amendements à la norme IFRS 3 Regroupements d’entreprises (référence au Cadre conceptuel)
- 29 octobre 2020
Le 23 octobre 2020, l’EFRAG a publié une lettre à destination de la Commission Européenne concernant les amendements à la norme IFRS 3 Regroupements d’entreprises (référence au Cadre conceptuel). Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lettre de l'EFRAG à la Commission européenne concernant les Améliorations annuelles des normes IFRS 2018-2020.
- 29 octobre 2020
Le 23 octobre 2020, l’EFRAG a publié une lettre à destination de la Commission Européenne concernant les Améliorations annuelles des normes IFRS 2018-2020. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lettre de commentaires de l’ANC sur l’exposé-sondage de l'IASB (ED/2019/7) : « Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir »
- 02 octobre 2020
Le 28 septembre 2020, l’ANC a publié ses commentaires sur l'exposé-sondage de l’IASB (ED/2019/7) « Dispositions générales en matière de présentation et d’informations à fournir ». Pour en savoir plus, consultez l'article.
