Lettres de commentaires
- L’ANC commente les décisions de l’IASB du mois de mars 2019 sur le niveau d’agrégation de la norme IFRS 17 Contrats d’assurance
- 23 mai 2019
Le 6 mai 2019, l’ANC a publié sa lettre de commentaires concernant les décisions de l’IASB du mois de mars 2019 sur le niveau d’agrégation de la norme IFRS 17. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l’ANC sur l'exposé-sondage de l’IASB "Contrats déficitaires (amendements à IAS 37)"
- 13 mai 2019
Le 15 avril 2019, l’ANC a publié ses commentaires sur l'exposé-sondage de l’IASB (ED/2018/2) "Contrats déficitaires - Coût d'exécution du contrat (amendements à IAS 37)". Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Réponse de l'ANC au document de discussion de l’EFRAG sur les transferts sans échanges
- 13 mai 2019
Le 29 avril 2019, l’ANC a publié sa réponse au document de discussion de l’EFRAG intitulé « transferts sans échanges : un rôle pour un avantage sociétal ». Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lettre de commentaires de l’EFRAG portant sur l'exposé-sondage (ED/2018/2) de l'IASB « Contrats déficitaires – Coûts d'exécution du contrat (proposition de modifications de la norme IAS 37) »
- 29 avril 2019
Le 25 avril 2019, l'EFRAG a publié sa lettre de commentaires relative à l'exposé-sondage (ED/2018/2) de l'IASB « Contrats onéreux – Coûts découlant du contrat (proposition de modifications de la norme IAS 37) ». Pour en savoir plus, consultez l’article.
- L’ANC saisit l’IFRS-IC concernant la présentation au bilan des incertitudes relatives aux traitements fiscaux (IFRIC 23)
- 09 avril 2019
Le 15 mars 2019, l’ANC a saisi l’IFRS-IC concernant la présentation au bilan des incertitudes relatives aux traitements fiscaux selon IFRIC 23. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- L’ANC commente les décisions provisoires de l’IFRIC du mois de novembre 2018
- 08 avril 2019
Le 6 février 2019, l’ANC a publié sa lettre de commentaires concernant les décisions provisoires de l’IFRS Interpretations Committee du mois de novembre 2018. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- L’ANC soumet à l’IASB et à l'EFRAG une deuxième série d'analyses d’IFRS 17 pour discussion
- 31 janvier 2019
Le 16 janvier 2019, l’ANC a publié une deuxième série d’analyses d’IFRS 17 à l’attention de l’IASB et de l'EFRAG. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Réponse de l'ANC au document de discussion de l’IASB sur les instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres.
- 29 janvier 2019
Le 11 janvier 2019, l’ANC a publié sa réponse au document de discussion de l’EFRAG intitulé « Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres ». Pour en savoir plus, consultez l’article.
- L’ANC soumet à l’IASB une première série d'analyses d’IFRS 17 pour discussion
- 21 décembre 2018
Le 12 novembre 2018, l’ANC a publié une première série d’analyses d’IFRS 17 à l’attention de l’IASB. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Avis technique de l'EFRAG sur l'impact de la norme IFRS 9 Instruments financiers du point de vue de l'investissement à long terme
- 14 décembre 2018
Le 30 novembre 2018, l’EFRAG a publié son avis technique en réponse à la deuxième phase de la requête de la Commission européenne transmise en mai 2017 sur le traitement comptable des instruments de capitaux propres selon IFRS 9 du point de vue de l'investissement à long terme. Pour en savoir plus, consultez l’article.
