Le 15 mars 2012 l’Autorité des normes comptables (ANC) répond à l’IASB sur l’exposé-sondage ED/2011/6 « Produits provenant de contrats avec des clients ».

L’ANC apprécie les efforts faits par l’IASB qui a considéré quelques-unes des questions soulevées dans les commentaires émis par les parties intéressées lors du premier exposé-sondage. Cependant, l’ANC adresse de nouveau son désaccord sur la nécessité de revoir complètement la comptabilisation des revenus selon les IFRS et notamment, en ce qui touche le principe de contrôle défini dans ce projet de norme. L’ANC considère que ce principe n’a pas été complètement analysé et débattu dans le projet relatif au cadre conceptuel, même si cette notion est omniprésente dans le nouveau corps de normes pour la consolidation (IFRS 10, 11 et 12). L’ANC est particulièrement préoccupée par le fait que la notion de risques et avantages ne soit maintenant qu’un indicateur, alors que rien ne permet d’affirmer que ce principe n’était pas pertinent pour les états financiers IFRS et notamment, en considérant que les propositions faites pour la décomptabilisation furent abandonnées au regard de l’efficacité de ce principe.

En outre, l’ANC considère qu’entreprendre un projet sur le chiffre d’affaires sans définir au préalable le revenu dans le contexte de performance de l’entité n’est pas logique.

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